modernisation procédure SCOT suite ordonnance du 17 juin 2020
Christine MAEGHT
Jean-Philippe STREBLER
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directeur du pôle d'équilibre territorial et rural Sélestat - Alsace centrale
b.p...@centreardeche.fr
Bonjour (et meilleurs vœux),
Nous allons également nous inscrire dans ce nouveau cadre de « SCoT modernisé » qui nous intéresse à plus d’un titre (plus transversal, plus projet et plus simplifié également dans le DOO). Nous sommes aujourd’hui dans la dernière phase DOO avec un PADD déjà rédigé mais qui sera modifié pour se transformer en PAS, et un arrêt prévu au mieux début 2022 (« au mieux » vu le contexte…). Nous sommes également intéressés par le programme d’action qui peut être annexé et qui donne de la visibilité sur les actions du SCoT dans sa mise en œuvre et avec les partenariats à conforter ou engager.
Pour la délibération actant de cette démarche, nous ne l’avons pas encore envisagé dans l’immédiat, c’est le bureau pour l’instant qui a validé la démarche (comme évoqué, elle pourra se faire au moment de l’arrêt, mais nous la prendrons sans doute avant).
Nous serions tout à fait intéressés pour échanger avec les SCoT qui s’engagent dans cette démarche, comme il s’agit d’une nouvelle façon d’appréhender le SCoT.
Bénédicte POPIN
Directrice du Syndicat Mixte Centre Ardèche
Cheffe de projet SCoT
04 75 60 77 80 – 06 83 65 13 55
Syndicat Mixte Centre Ardèche
453, Château du Bousquet
07 800 Saint Laurent du Pape
www.scot-centreardeche.fr
De : agor...@googlegroups.com <agor...@googlegroups.com> De la part de Jean-Philippe STREBLER
Envoyé : mardi 12 janvier 2021 11:40
À : agor...@googlegroups.com
Objet : Re : [agorascot] modernisation procédure SCOT suite ordonnance du 17 juin 2020
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Mathilde Rolandeau
Directrice
Syndicat du SCoT Rhône Provence Baronnies
1 Avenue Saint Martin 26200 MONTÉLIMAR
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À: "agorascot" <agor...@googlegroups.com>
Envoyé: Mardi 12 Janvier 2021 16:23:28
Objet: RE: [agorascot] modernisation procédure SCOT suite ordonnance du 17 juin 2020
Aménagement du Territoire - Maine Saosnois
Bonjour à tous,
En cours d’élaboration de notre SCoT à l’échelle de l’intercommunalité, les élus de la Communauté de communes ont opté pour l’application des deux ordonnances.
Le conseil communautaire a délibéré en ce sens en novembre dernier et nous avons pu débattre sur la version PAS lors d’un conseil communautaire en décembre.
Etant également en cours d’élaboration d’un PCAET sur le même périmètre et avec le même groupement de bureaux d’études, les élus ont fait le choix d’un document unique, soit le SCoT-AEC. L’arrêt est prévu pour la fin de l’année, si tout se déroule dans les temps.
Je suis également intéressée pour partager et échanger avec les structures qui s’engageraient dans cette voie.
Bonne journée à tous.
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Aurélie JOUIN
Chargée de mission Aménagement du territoire (Absente le mercredi)
Communauté de Communes Maine Saosnois
3 rue Ernest Renan – 72600 MAMERS
Tél : 02.43.97.78.79
Email : amenagement...@mainesaosnois.fr
Siège : 7 place Henri Coutard –72260 MAROLLES LES BRAULTS
De : agor...@googlegroups.com <agor...@googlegroups.com> De la part de Mathilde Rolandeau
Envoyé : mardi 12 janvier 2021 16:31
À : agorascot <agor...@googlegroups.com>
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Lydie GUERINEAU
Bonjour et meilleur 2021,
Le SCoT du Nord Toulousain va discuter prochainement de cela en Bureau, je vous tiendrai au courant du résultat.
Pour ma part j’y suis très favorable. Notamment par le choix que cela donne de traiter volontairement de n’importe quel aspect du développement durable afin que l’aménagement du territoire réponde aux premiers articles du code de l’urbanisme.
Cordialement,
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Lydie GUÉRINEAU Direction 06 46 58 01 55 lydie.guerineau@scot-nt.fr |
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Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain 16 avenue de Fontréal www.scot-nt.fr Secrétariat 05 61 50 62 90 |
De : agor...@googlegroups.com <agor...@googlegroups.com>
De la part de Christine MAEGHT
Envoyé : mardi 12 janvier 2021 11:06
À : agor...@googlegroups.com
Objet : [agorascot] modernisation procédure SCOT suite ordonnance du 17 juin 2020
Bonjour,
Tout d'abord je vous présente mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Je me permets de vous contacter afin de savoir si certains d'entre vous, dont le SCOT est en cours d'élaboration ou révision, envisagent de délibérer afin d'opter pour que leur SCOT fasse application des nouvelles dispositions relatives au "SCOT modernisé", suite à l'ordonnance du 17 juin 2020.
Pour information, la prescription de l'élaboration du SCOT de SNA a eu lieu le 28 septembre 2017, le diagnostic est réalisé, nous en sommes à la phase d'élaboration du PADD qui devrait être débattu au Conseil Communautaire au printemps prochain.
Que pensez-vous de ce choix d'opter pour l'application du "nouveau régime" du SCOT modernisé ?
Certains d'entre vous, envisagent-ils de délibérer prochainement ?
Merci d'avance de vos retours,
Bien cordialement,
Christine MAEGHT CHIVOT
Chargée de mission
Aménagement Habitat
Ligne directe : 02 76 48 03 21
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Mathilde Rolandeau
Directrice
Syndicat Rhône Provence Baronnies- SCoT
1 Avenue Saint Martin 26200 MONTÉLIMAR
Tél. 06.30.02.84.83
À: "agorascot" <agor...@googlegroups.com>
Envoyé: Mardi 19 Janvier 2021 09:08:53
Objet: RE: [agorascot] modernisation procédure SCOT suite ordonnance du 17 juin 2020
Hélène Dufossé
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