[FAQ] L'inceste, la pedophilie et la loi francaise
jr
FAQ. L'inceste, la pédophilie et la loi française.
Version 1.1, suivi-à poster.
[autopublié tous les 15 jours]
Les forums psy* hébergent à l'occasion des "professionnels" de la chose
(c'est à dire des gens qui en vivent) et qui ont une fâcheuse tendance
à croire et à dire que la loi -française- s'appuie sur les mythes
psychanalytiques, spécialement en ce qui concerne les oediperies et
les pédophileries.
Or la loi pénale française ne connaît ni l'inceste ni la pédophilie, ni
explicitement ni par périphrases. Plusieurs sujets récurrents ont montré
la nécessité de fixer les idées confuses des "professionnels" et de
faire en sorte qu'ils ne répandent pas le trouble qui les occupe.
C'est la modeste ambition de cette faq. Les applaudissements peuvent
m'être adressés à l'adresse en référence.
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En matière de relations plus ou moins sexuelles qui puissent concerner
des enfants ou des relations de parenté, la loi française distingue au
pénal:
-La corruption de mineur
-Les atteintes sexuelles
-Les agressions sexuelles
-Les viols
J'ajoute un paragraphe sur la circulation d'images et une présentation
succincte de la proposition de loi dite Estrosi (endossée par le
gouvernement mais en panne sèche), à ce jour.
Je passe sur l'exhibition sexuelle, et les lois civiles concernant
la parenté comme les interdictions de mariage qui, bien que manifestement
réglées pour l'évitement de la consanguinité, n'empêchent effectivement
que les unions où la parenté est "de papier": pas de reconnaissance et
pas de jugement => pas d'interdiction; contrairement par exemple à
l'Italie où il y a une notion "de notoriété publique" dans ce domaine.
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-La corruption de mineur (227-22) est un délit (correctionnelle). Cela
n'implique ni contact ni relation sexuelles, mais (entre autres)
l'exposition à du matériel pornographique ou à des scènes sexuelles.
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-Une atteinte sexuelle qualifie une relation sexuelle *consentie*; elle
n'est pénalisée que si elle est commise par un majeur sur un mineur de
moins de 15 ans (227-25 à 227-27) ou par une personne (pas forcément
majeure) ayant autorité sur un mineur de moins de 18 ans sauf
émancipation par mariage; c'est un délit (correctionnelle).
Donc pour dire les choses clairement sur un forum où le contraire est
trop souvent affirmé en l'air: la loi française n'assimile *pas* toute
relation sexuelle d'un adulte avec un mineur de moins de 15 ans à un
viol.
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-Une agression sexuelle est une relation sexuelle commise avec violence,
contrainte, menace ou surprise (222-22). C'est un délit
(correctionnelle).
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-Un viol est une agression sexuelle comportant une pénétration. C'est un
crime (assises). Bizarrement la loi ne dit pas qui doit être pénétré,
mais on peut supposer que la jurisprudence s'en occupe.
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Dans tous les cas, il y a des circonstances aggravantes, entre autres si
l'auteur a une autorité sur la victime ou si c'est un parent ayant perdu
l'autorité. Dans le cas de l'atteinte sexuelle, cela fait passer l'âge
limite de 15 à 18 ans. Notons ici que l'autorité ne se limite pas à
l'autorité parentale (professeurs,...) ni même à l'autorité sur mineurs
(tutelles), et que l'autorité n'est qu'une des nombreuses circonstances
aggravantes dont certaines sont baroques (utilisation de réseaux
informatiques).
Le consentement est réputé valable à 15 ans (18 si autorité). À noter
que s'il peut être considéré valable en dessous de 15 ans (et ainsi
conduire à la qualification "atteinte sexuelle" même s'il y a
pénétration), le juge utilise souvent la notion de "surprise" pour
qualifier en agression ou viol toute relation avec un mineur très jeune
supposé ignorant de ce qu'on lui demande. Mais pas toujours. Quand bien
même le consentement est considéré valable, l'adulte risque encore le
détournement de mineur si l'affaire s'est faite hors de la connaissance
des parents et qu'ils se plaignent.
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- Circulation d'images: CP 227-23 interdit la prise en vue de la
circulation, et la circulation d'images à caractère pornographique
représentant des mineurs, ou des personnes ayant l'aspect de mineurs
(sauf si la preuve est faite qu'ils sont majeurs).
Aggravation si ça circule sur réseau informatique. Le simple fait de
consulter est pénalisable en tant que recel. Tout ça est du délit
(correctionnelle). Pas de délit s'il n'y a pas de circulation ni
d'intention de faire circuler.
Si c'est autre chose que des images (un texte porno parlant d'enfants)
ça n'est pénalisé que si le texte en question est accessible à des
mineurs mais là on entre dans une autre rubrique de la protection des
mineurs (cf supra).
À noter que la loi étant clairement faite pour protéger les enfants
(ne s'applique pas si c'est un majeur ayant un aspect d'enfant)
à la fois pour pénaliser la séance de prise de vues et l'utilisation de
leur image, on peut être étonné de voir des renvois en correctionnelle
basés sur l'utilisation d'images de synthèse. Demain on ferme le Louvre?
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La loi Estrosi présentée récemment, qui vise essentiellement à mettre le
mot incantatoire "inceste" dans le code pénal au prix de contorsions
douteuses, ne modifie ce qui est dit supra que sur un point: dans le cas
de pénétration (et pas d'agression, d'après le texte encore provisoire),
le consentement du mineur sera toujours présumé non donné jusqu'à preuve
du contraire si le violeur est un parent biologique ou adoptif. Ce qui
concrètement ne va presque rien modifier à la pratique existante et
permettre de belles erreurs quand ça les modifiera.
Dans tout cela, rien qui concerne la pédophilie, laquelle est une pulsion
et pas un acte; et qu'il serait malvenu de stigmatiser en tant que telle,
ne serait-ce que par égard pour ceux qui vivent avec et qui se tiennent,
et par égard pour les victimes, victimes d'un acte et pas d'un fléau.
Rien non plus (encore) qui concerne l'inceste, lequel est parfaitement
autorisé sous réserve des lois qui pourraient s'appliquer à ses
circonstances, par exemple il est interdit au volant.
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Un honorable, quoique psy, intervenant de ces forums trouve que cette FAQ
est trop horrible et tente de chercher du support par un suivi dans
d'autres forums à chaque parution, sans succès, et/ou différentes mises
au point et correctifs tous plus foireux les uns que les autres.
On ne peut empêcher personne de se ridiculiser, c'est un droit de l'homme
et du psy, mais je rappelle que je prends volontiers les correctifs et
demandes de compléments quand ils sont judicieux.
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Annexes:
Tableau récapitulatif:
http://www.mes-droits-enfant.com/agression6.php
Proposition de loi estrosi:
http://www.assemblee-nat.fr/12/propositions/pion1896.asp
Diffusion d'images:
http://admi.net/cgi-bin/adminet/affiche_page.pl?lien=CPENALLL-227-23.html
Espérant aider,
jr
Patrick Bruant
> On ne peut empêcher personne de se ridiculiser
C'est bien vrai.
Ainsi, cette faq donne toute la mesure de ce qui vous a poussé à
l'écrire. Chacun peut lire, grâce à l'introduction et la conclusion, que
ce qui importe, ce sont vos comptes personnels insoldés avec la chose.
C'est dommage, parce que le corps du message est tout à fait pertinent.
M'enfin, hein, comme vous dites, on ne peut empêcher personne de se
ridiculiser.
On va faire le suivi sur un seul forum, tiens!
--
Patrick Bruant
jr
> jr <j...@rouillard.org> wrote:
>
>> On ne peut empêcher personne de se ridiculiser
>
> C'est bien vrai.
>
> Ainsi, cette faq donne toute la mesure de ce qui vous a poussé à
> l'écrire. Chacun peut lire, grâce à l'introduction et la conclusion, que
> ce qui importe, ce sont vos comptes personnels insoldés avec la chose.
Tiens, on me psychanalyse en ligne. Ça faisait longtemps.
> C'est dommage, parce que le corps du message est tout à fait pertinent.
Je veux. Vous en avez contesté toutes les rubriques pied à pied.
--
jr
Patrick Bruant
> Je veux. Vous en avez contesté toutes les rubriques pied à pied.
Aucune. Juste l'intro et la conclusion. Relisez.
--
Patrick Bruant
jr
> jr <j...@rouillard.org> wrote:
>
>> Je veux. Vous en avez contesté toutes les rubriques pied à pied.
>
> Aucune.
Vous allez vous faire du mal. Voyons, est-ce que, oui ou non, toute
relation sexuelle avec un mineur est assimilée à un viol? Réfléchissez bien
avant de répondre.
--
jr
Plan B pour les dames.
Patrick Bruant
> Vous allez vous faire du mal.
Vous allez vous faire du mal.
Est-ce que la pédophilie ne désigne pas la pratique de relations
sexuelles avec des enfants?
Est-ce que "inceste" ne renvoie pas à des relations sexuelles de parent
avec ses enfants?
Est-ce que toute personne en position d'autorité vis à vis d'un enfant
n'est pas en position de substitut parental, c'est à dire investi d'une
autorité déléguée par les parents?
En plus d'un bon dictionnaire usuel, vous devriez lire l'excellente
(voir note) faq publiée ici tous les quinze jours, il y a des éléments
de réponse à ces questions.
note: quoique largement améliorable dans ses tennts et ses aboutissants.
--
Patrick Bruant
jr
> Est-ce que la pédophilie ne désigne pas la pratique de relations
> sexuelles avec des enfants?
Comme le trafic d'images? La pédophilie ne désigne pas une pratique.
> Est-ce que "inceste" ne renvoie pas à des relations sexuelles de parent
> avec ses enfants?
Comme Oedipe, bien adulte? Entre autres. Et les relations entre frères et
soeurs, c'est de la merde?
> Est-ce que toute personne en position d'autorité vis à vis d'un enfant
> n'est pas en position de substitut parental, c'est à dire investi d'une
> autorité déléguée par les parents?
Non. L'instit par exemple, est là de par la loi, ainsi que le flic au
carrefour.
Bon, et donc, la réponse à la question?
--
jr
La méthode Coué, ça marche pas.
Patrick Bruant
> > Est-ce que la pédophilie ne désigne pas la pratique de relations
> > sexuelles avec des enfants?
>
> Comme le trafic d'images?
Aussi.
> La pédophilie ne désigne pas une pratique.
Ben si.
>
> > Est-ce que "inceste" ne renvoie pas à des relations sexuelles de parent
> > avec ses enfants?
>
> Comme Oedipe, bien adulte? Entre autres. Et les relations entre frères et
> soeurs, c'est de la merde?
Aussi. Ceci n'exclu pas cela.
> > Est-ce que toute personne en position d'autorité vis à vis d'un enfant
> > n'est pas en position de substitut parental, c'est à dire investi d'une
> > autorité déléguée par les parents?
>
> Non.
Mais si.
> L'instit par exemple, est là de par la loi, ainsi que le flic au
> carrefour.
C'est en tant que les parents, individus ayant acceptés leur
appartenance à la société humaine, les acceptent en tant que tels qu'ils
sont investis d'une autorité. Sinon, ça craint grave de chez grave pour
les enfants, et nous sommes dans la déviance. Nombreux exemples, y
compris médico-légaux. On pourra en discuter à perte de vue, le ressort
de tout ceci sera du côté de l'inceste, puisque dépendant d'une position
problématique des parents, non conforme à la pratique sociétale en
cours, à savoir les représentants de l'ordre ont l'autorité, chose que
chaque parent responsable s'efforce d'apprendre à son enfant. C'est tout
de même pas compliqué à comprendre!
>
> Bon, et donc, la réponse à la question?
Longuement discutée ici auparavant. Ce n'est certes pas aussi simple que
vous voulez bien le faire croire. Mais n'essayez pas de noyer le
poisson, s'il vous plait.
Le point que je conteste dans votre faq est de savoir si inceste et
pédophilie apparaissent dans la loi comme actes répréhensibles, même si
les mots ne sont pas utilisés.
Je viens de vous montrer qu'effectivement, il s'agissait bien de ça.
Point.
Changez vos introduction et conclusion, et tout ira bien.
--
Patrick Bruant
denebet
> jr <j...@rouillard.org> wrote:
>
>> > Est-ce que la pédophilie ne désigne pas la pratique de relations
>> > sexuelles avec des enfants?
>>
>> Comme le trafic d'images?
>
> Aussi.
>
>> La pédophilie ne désigne pas une pratique.
>
> Ben si.
Bin non.
(TLF)
----------
pédophilie, subst. fém. Attirance sexuelle pour les enfants. Une sexualité
se montre qui laisse voir la pédophilie. C'est triste? (Action, mars 1975,
p.12, col. 3). Pédophilie hétérosexuelle, pédophilie homosexuelle (POROT
1975).
--------
Mon dieu qu'il sont méchant à écrire les dictionnaires juste pour embêter
les psy-truc !
--
<http://brezhonegbev.free.fr> Brezhoneg ar vro vigoudenn
war ar rouedad
jr
> jr <j...@rouillard.org> wrote:
>
>> > Est-ce que la pédophilie ne désigne pas la pratique de relations
>> > sexuelles avec des enfants?
>>
>> Comme le trafic d'images?
>
> Aussi.
Jusqu'où s'arrêtera-t-on?
>
>> La pédophilie ne désigne pas une pratique.
>
> Ben si.
Non, pas en Français.
>> > Est-ce que "inceste" ne renvoie pas à des relations sexuelles de
>> > parent avec ses enfants?
>>
>> Comme Oedipe, bien adulte? Entre autres. Et les relations entre
>> frères et soeurs, c'est de la merde?
>
> Aussi. Ceci n'exclu pas cela.
C'est gênant quand on parle de "ceci revoie à cela".
>> > Est-ce que toute personne en position d'autorité vis à vis d'un
>> > enfant n'est pas en position de substitut parental, c'est à dire
>> > investi d'une autorité déléguée par les parents?
>>
>> Non.
>
> Mais si.
>
>> L'instit par exemple, est là de par la loi, ainsi que le flic au
>> carrefour.
>
> C'est en tant que les parents, individus ayant acceptés leur
> appartenance à la société humaine, les acceptent en tant que tels
> qu'ils sont investis d'une autorité.
N'importe quoi. Les orphelins n'ont pas à avoir du respect pour l'instit?
> Sinon, ça craint grave de chez
> grave pour les enfants, et nous sommes dans la déviance. Nombreux
> exemples, y compris médico-légaux.
Si les parents n'envoient pas le gosse à l'école, c'est eux qui ont des
emmerdes.
> On pourra en discuter à perte de
> vue, le ressort de tout ceci sera du côté de l'inceste, puisque
> dépendant d'une position problématique des parents, non conforme à la
> pratique sociétale en cours, à savoir les représentants de l'ordre ont
> l'autorité, chose que chaque parent responsable s'efforce d'apprendre
> à son enfant. C'est tout de même pas compliqué à comprendre!
Rien compris.
>> Bon, et donc, la réponse à la question?
>
> Longuement discutée ici auparavant. Ce n'est certes pas aussi simple
> que vous voulez bien le faire croire. Mais n'essayez pas de noyer le
> poisson, s'il vous plait.
La question étant: est-ce que la loi française assimile toute relation
sexuele avec un mineur, à un viol. Qu'st-ce que vous ne comprenez pas là-
dedans? Je vous demande ça parce que vous prétendiez n'avoir jamais
contesté le corps de la FAQ. Allez, un effort: oui/non?
> Le point que je conteste dans votre faq est de savoir si inceste et
> pédophilie apparaissent dans la loi comme actes répréhensibles, même
> si les mots ne sont pas utilisés.
L'inceste est répréhensible? On ne me dit rien.
> Je viens de vous montrer qu'effectivement, il s'agissait bien de ça.
Vous avez montré quoi que ce soit? Où?
>
> Point.
>
> Changez vos introduction et conclusion, et tout ira bien.
J'arrête pas de les changer.
--
jr
jr
> Le corps du message à mon avis n'est absolument pas
> pertinent. Rouillard s'imagine que le droit est une espèce de recette
> de cuisine. On prend le livre et hop on applique. Helas pour lui il y
> a une logique derrière tout cela qui lui échappe totalement
> me semble-t-il à moins qu'il fasse semblant de ne pas la comprendre.
Oh oui tonton explique moi la logique derrière le droit d'interprétation
stricte.
hynapak
"Frédéric Liné" <f...@o1.s.fr> a écrit dans le message de news:
87psq3i...@o1.s.fr...
> X-No-Archive: Yes
>
> [ Le corps du message est pertinent ]
>
> Le corps du message à mon avis n'est absolument pas
> pertinent. Rouillard s'imagine que le droit est une espèce de recette
> de cuisine. On prend le livre et hop on applique. Helas pour lui il y
> a une logique derrière tout cela qui lui échappe totalement
> me semble-t-il à moins qu'il fasse semblant de ne pas la comprendre.
Il est obtu, hien ?
Peio
>C'est en tant que les parents, individus ayant acceptés leur
>appartenance à la société humaine, les acceptent en tant que
(...)
Une rechute de baragouinite aigüe ?
--
Peio
36° 49.148 N
28° 13.599 E
Frédéric Liné
[ Il est obtu hein ? ]
Ah il a une capacité à se foutre dedans à chaque fois qui fait peine à
voir. Vous avez vu récemment ? une âme compatissante a été obligé de
l'arrêter et de lui expliquer ce que c'est qu'une faute détachable du
service. Il ne le savait pas et était encore parti dans une de ses
diatribes ridicules dont il a le secret.
--
« [Sir Stafford Cripps] a toutes les vertus que je déteste et aucun des
vices que j'admire. » Winston Churchill
jr
> Ah il a une capacité à se foutre dedans à chaque fois qui fait peine à
> voir. Vous avez vu récemment ? une âme compatissante a été obligé de
> l'arrêter et de lui expliquer ce que c'est qu'une faute détachable du
> service.
:) J'aime bien les âmes compatissantes. Essayez d'en trouve une qui vous
apprenne à lire; moi je suis surbooké ces temps-ci.
Charles
> Ah il a une capacité à se foutre dedans à chaque fois qui fait peine à
> voir. Vous avez vu récemment ? une âme compatissante a été obligé de
> l'arrêter et de lui expliquer ce que c'est qu'une faute détachable du
> service. Il ne le savait pas et était encore parti dans une de ses
> diatribes ridicules dont il a le secret.
oui mais, votre tentative de ficeller un paquet de mots, n'est-elle pas
aussi ridicule?
comment voulez vous échanger si à chaque fois vous ne savez que proposer un
paquet ficellé de mots, dont le secret est pitoyable?
Charles