Frais de résiliation FREE

[okko44]

Bonjour,
Je me tourne vers votre communauté car je ne sais pas quoi faire. Explication:
abonné chez free depuis décembre 2003 puis dégroupage total + freebox en mai
2007, je décide de résilié mon abonnement en septembre 2011. Et oh quelle
surprise de me retrouvé avec les nouveaux frais de résiliation de 49€ alors que
mon contrat ne comportait pas cette clause, de plus je n'ai pas changer de
freebox pour la nouvelle je suis resté avec ma bonne veille freebox v4 donc je
ne crois pas avoir changer de "cgg?" n'ayant pas non plus déménager. Est-ce
normal? Je cherhce partout sur internet , sans succès. Je voulais posé ma
question à l'assistance en ligne mais elle est en "maintenance provisoire de
quelques semaines" depuis 6 mois :) et j'ai pas envie d'envoyer un recommander
tout suite.
Merci pour tous les commentaires constructifs

[doumé]

okko44 vient de nous annoncer :

Tu bloques ton compte bancaire et tu envoies free se faire voir à
chaque relance ! Ils fatigueront avant toi. (sauf si tu as signé un
truc, écrit tout petit, microscopique, qui a modifié ton abonnement).
Si tu es sur de toi, jette les.

[Vince]

okko44 a écrit :

Free a changé les CGV en janvier dernier et a imposé ces dernières à tous les
abonnés. Le fait que Free ait changé les CGV vous donnait la possibilité de
résilier sans aucune pénalité dans un délai de 3 mois. En septembre le délai de
3 mois était fini d'où la facturation des frais de résiliation. Les frais sont
donc normaux.

[doumé]

Dans son message précédent, Vince a écrit :

> Free a changé les CGV en janvier dernier et a imposé ces dernières à tous les
> abonnés. Le fait que Free ait changé les CGV vous donnait la possibilité de
> résilier sans aucune pénalité dans un délai de 3 mois. En septembre le délai
> de 3 mois était fini d'où la facturation des frais de résiliation. Les frais
> sont donc normaux.

C'est une fontaine intarrissable les frais de résiliation chez free.
Ils changent les cgv si souvent que si tu ne fais pas gaffe, tu te
retrouves lié toute la vie et même après !
Ça rapporte autant que la hotline mon petit vince ?

[Vince]

doumé a écrit :

<http://www.free.fr/adsl/pages/informations-legales/nous-contacter.html>

3244 GTA (gratuité du temps d'attente) à partir d'une Freebox puis prix d?un
appel local, soit :
- coût de connexion : 0,078 ?TTC par appel
- puis 0,014 ?TTC/min en heures creuses et 0,028 ?TTC/min en heures pleines
Heures creuses : Lundi au vendredi de 8 heures à 19 h sauf jours fériés. les
autres plages horaires.
Heures pleines : les autres plages horaires.
Tarif mobile selon catalogue en vigueur chez l'opérateur.

[doumé]

Vince a écrit :

> <http://www.free.fr/adsl/pages/informations-legales/nous-contacter.html>
>
> 3244 GTA (gratuité du temps d'attente) à partir d'une Freebox puis prix d?un
> appel local, soit :
> - coût de connexion : 0,078 ?TTC par appel
> - puis 0,014 ?TTC/min en heures creuses et 0,028 ?TTC/min en heures pleines
> Heures creuses : Lundi au vendredi de 8 heures à 19 h sauf jours fériés. les
> autres plages horaires.
> Heures pleines : les autres plages horaires.
> Tarif mobile selon catalogue en vigueur chez l'opérateur.

C'est récent ça !

[Tartiflette]

Vince a exposé le 03/02/2012 :

Free a rechangé les CGV le 1er juin, et c'est 4 mois pas 3, donc ça
donnait jusqu'au 1er octobre pour résilier sans frais.

Si la résiliation a été demandée avant cette date et que les CGV n'ont
pas été acceptées explicitement, la facturation des frais est illégale.
Et comme tu le sais, c'est un classique de chez Free ;)

[doumé]

Après mûre réflexion, Tartiflette a écrit :

> Free a rechangé les CGV le 1er juin, et c'est 4 mois pas 3, donc ça donnait
> jusqu'au 1er octobre pour résilier sans frais.
>
> Si la résiliation a été demandée avant cette date et que les CGV n'ont pas
> été acceptées explicitement, la facturation des frais est illégale. Et comme
> tu le sais, c'est un classique de chez Free ;)

Ben oui, mais tu as vite fait de cliquer sur un lien ou de cocher une
cas sans trop faire gaffe et te retrouver enchainé pour 3 ans avec des
nouvelles cgv que tu as accepté d'une oreille distraite.
Un grand classique chez free ...

[Jean-Marc Desperrier]

doumé a écrit :

> Après mûre réflexion, Tartiflette a écrit :
>
>> Free a rechangé les CGV le 1er juin, et c'est 4 mois pas 3, donc ça
>> donnait jusqu'au 1er octobre pour résilier sans frais.

>> [...]

>
> Ben oui, mais tu as vite fait de cliquer sur un lien ou de cocher une

> cas sans trop faire gaffe [...]

Non, il n'y a qu'une méthode pour accepter explicitement les nouvelles
CGV (sauf peut-être par courrier), aller dans la console, puis dans Mes
Conditions Générales de Vente puis cliquer sur "Validez les Condition
Générales de Ventes de votre forfait Freebox en date du xx/xx/2011".
C'est pas une manip qu'on fait par accident.

Il y a toutes les chances que okko44 soit dans son droit d'invoquer le
changement de CGV pour résilier sans frais, en tout cas l'acceptation
des nouvelles CGV, il ne l'aurait pas fait accidentellement sans s'en
rendre compte.

[Vince]

Jean-Marc Desperrier a écrit :

> doumé a écrit :
>> Après mûre réflexion, Tartiflette a écrit :
>>
>>> Free a rechangé les CGV le 1er juin, et c'est 4 mois pas 3, donc ça
>>> donnait jusqu'au 1er octobre pour résilier sans frais.
>>> [...]
>>
>> Ben oui, mais tu as vite fait de cliquer sur un lien ou de cocher une
>> cas sans trop faire gaffe [...]
>
> Non, il n'y a qu'une méthode pour accepter explicitement les nouvelles
> CGV (sauf peut-être par courrier), aller dans la console, puis dans Mes
> Conditions Générales de Vente puis cliquer sur "Validez les Condition
> Générales de Ventes de votre forfait Freebox en date du xx/xx/2011".

Ce n'est pas la seule méthode, loin de là !!! Il y a le changement de box, de
domicile ou la souscription d'une option...

[Jean-Marc Desperrier]

Vince a écrit :

> Ce n'est pas la seule méthode, loin de là !!! Il y a le changement de box, de
> domicile ou la souscription d'une option...

Ici il serait au courant s'il avait changé de box, ou déménagé.
Quand à la souscription d'une option, c'est vrai, mais il n'y a que 2
options concernées, appels vers l'Algérie, appels vers les mobiles.

C'est vrai que pour être certain il faudrait qu'il précise s'il avait
pris une de ces options, entre le 1 juin et la date de sa résiliation.

[Vince]

Jean-Marc Desperrier a écrit :

Ou avant le 1er juin. Et oui le 1er juin les nouvelles CGV n'ont pas été
appliquées à tous les freenautes (notamment ceux qui les avaient déjà acceptées
avant).

[Marc Lepetit]

Vince a écrit :

Dans les CGV les plus récentes, les frais de résiliation sont de 49 €,
point. Avant, c'était des frais d'activation à perception différée,
dégréssifs suivant l'ancienneté. C'était (peut-être) mieux (tant pis).
En ce qui me concerne, je valide toujours les dernières CGV quand c'est
possible, car comme cela, je sais toujours ou j'en suis. Cela m'évite
une consommation excessive d'aspirine.

[Jean-Marc Desperrier]

Vince a écrit :

>> > Ici il serait au courant s'il avait changé de box, ou déménagé.
>> > Quand à la souscription d'une option, c'est vrai, mais il n'y a que 2
>> > options concernées, appels vers l'Algérie, appels vers les mobiles.
>> >
>> > C'est vrai que pour être certain il faudrait qu'il précise s'il avait
>> > pris une de ces options, entre le 1 juin et la date de sa résiliation.
> Ou avant le 1er juin. Et oui le 1er juin les nouvelles CGV n'ont pas été
> appliquées à tous les freenautes (notamment ceux qui les avaient déjà acceptées
> avant).

Je pensais que ça n'était pas le cas, que les CGV d'avant le 1er juin
qui lui aurait été imposé, et donc un nouveau délai de 4 mois aurait
démarré le 1er juin par l'effet de l'imposition des nouvelles CGV.

Mais les CGV qui ont été imposé le 1er juin sont celles du 7/4/2011.

Donc effectivement tout choix de ces options après le 7/4/2011 a conduit
à l'imposition des nouvelles CGV du 7/4/2011, et pas de démarrage d'un
délai au 1er juin, puisque l'abonnement est alors déjà sur les CGV du
7/4/2011.