Salut
On peut respecter les regles et les textes au mieux, tout en ayant un
accident lors d'une sortie club.
En cas de sortie club via des soci�t�s commerciales, le vrai DP est
toujours le professionnel qui connait les conditions de plong�e du coin.
le DP club servant surtout a organiser les palanqu�es.
Je pense surtout � des clubs qui font tout eux-m�mes, qui ont les
mat�riels (bateaux, compresseurs, blocs, etc).
En cas d'accident, la responsabilit� du DP peut �tre vite mise en cause.
On peut imaginer �tre consid�r� comme responsable civilement de
l'accident sur des raisons comme "site inadapt� au niveau des �l�ves",
etc. On tout imaginer comme la tendance est de chercher un responsable �
tout.
Des indemnit�s couvrant un handicap lourd peuvent se monter a des sommes
�normes m�me si on n�atteint pas encore les records US...
Est-ce que ce genre de risque peut �tre couvert par une assurance ?
Merci
C.
Le 21/07/2012 20:04, Bernard Caron a �crit :
> Bonjour,
> Question(s) complexe et peu �tay�e. Je tente n�anmoins de r�pondre.
>
> L'assurance ne peut rendre tranquille un plongeur par rapport � ses
> manquements :
> En cas de faute, de d�lit, de manquements aux r�gles tout plongeur peut
> �tre poursuivi au civil ou au p�nal par un tiers ou un d�positaire de
> l'autorit�.
>
> Le fait que les textes soient de plus en plus complexe fait qu'il est
> plus difficile de rester dans les clous tout le temps.
>
> L'assurance peut �tre d'un grand int�r�t en cas de poursuites pour la
> prise en charges de tous les frais aff�rents (mais pas l'�ventuelle
> condamnation).
>
> Tout licenci� FFESSM b�n�ficie des garanties indiqu�es ici :
> Donc les assurances ne sont pas une r�ponse � la probl�matique de d�part
> qu'il faut suivre les r�gles. Le fait d'�tre assur� fait que les frais
> pour se d�fendre sont pris en charge, � partir du moment o� il n'y a pas
> de limite, je ne pense pas qu'une assurance 'plus forte" soit n�cessaire.
>
> Bernard
>
>
>
> Le 21/07/2012 19:48, chris a �crit :
>> bonjour
>>
>> qu'un a-t-il des �l�ments concernant la plong�e, les risques juridiques
>> (de plus en plus importants face � la judiciarisation de + en +
>> importante de la soci�t�) et les assurances ?
>>
>> En gros, concernant les aspects "Civils", est ce qu'il existe des choses
>> int�ressantes en terme d'assurance ?
>>
>> (je cherche en fait quelques �l�ments qui pourrait faire face �
>> l'�volution du code du sport, qui fait de plus en plus soutenir tout les
>> risques au DP. Et donc ainsi peut-�tre rendre supportable le fait de
>> jouer encore ce r�le)
>>
>>
>> Merci
>> C.
>