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Mineurs et sortie club

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marc...@gmail.com

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Sep 9, 2012, 8:26:42 AM9/9/12
to
Bonjour
Nous emmenons, lors de nos sorties plongées club, 2 a 3 plongeurs mineurs sans leurs parents .Président du club, je me pose la question de la régularité ( pour ne pas dire légalité) de la sortie. Comment faites vous dans vos club lors de ces sorties ? Vous faites signer une décharge? vous obligez au moins un parent à venir?...
Merci de vos réponses

Xabi

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Sep 9, 2012, 8:36:13 AM9/9/12
to
Étant dans un club qui se mouille beaucoup pour les jeunes,
l'accompagnement d'un tuteur légal est obligatoire...

Le Fou

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Sep 9, 2012, 1:26:18 PM9/9/12
to
Le 09/09/2012 14:36, Xabi a �crit :
> On 9 sep, 14:26, marcda...@gmail.com wrote:
>> Bonjour
>> Nous emmenons, lors de nos sorties plong�es club, 2 a 3 plongeurs mineurs sans leurs parents .Pr�sident du club, je me pose la question de la r�gularit� ( pour ne pas dire l�galit�) de la sortie. Comment faites vous dans vos club lors de ces sorties ? Vous faites signer une d�charge? vous obligez au moins un parent � venir?...
>> Merci de vos r�ponses
>
> �tant dans un club qui se mouille beaucoup pour les jeunes,
> l'accompagnement d'un tuteur l�gal est obligatoire...

Ta r�ponse m'int�resse mais n�cessite quelques pr�cisions s.t.p.
Un texte de loi par ex. ?
Ou un truc dans le genre ;-)

--
A' tchao

Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/

DuboisP

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Sep 9, 2012, 2:03:53 PM9/9/12
to
Le Sun, 09 Sep 2012 19:26:18 +0200, Le Fou <hiller.eri...@free.fr>
a écrit:

> Le 09/09/2012 14:36, Xabi a écrit :
>> On 9 sep, 14:26, marcda...@gmail.com wrote:
>>> Bonjour
>>> Nous emmenons, lors de nos sorties plongées club, 2 a 3 plongeurs
>>> mineurs sans leurs parents .Président du club, je me pose la question
>>> de la régularité ( pour ne pas dire légalité) de la sortie. Comment
>>> faites vous dans vos club lors de ces sorties ? Vous faites signer une
>>> décharge? vous obligez au moins un parent à venir?...
>>> Merci de vos réponses
>>
>> Étant dans un club qui se mouille beaucoup pour les jeunes,
>> l'accompagnement d'un tuteur légal est obligatoire...
>
> Ta réponse m'intéresse mais nécessite quelques précisions s.t.p.
> Un texte de loi par ex. ?
> Ou un truc dans le genre ;-)
>

rendu obligatoire par le réglement intérieur....

on a ça sur la fiche d'inscription
"Autorisation parentale – obligatoire pour les mineurs

Je soussigné…………………………………responsable légal (père, mère, tuteur) autorise
le mineur âgé(e) de …… ans à pratiquer la plongée subaquatique ainsi que
les activités annexes dans le cadre des activités du club en toute
connaissance des risques encourus. En outre, j’accepte que les
responsables du club, ou ses moniteurs organisent en mon nom une prise en
charge médicalisée vers un service approprié"


--
Utilisant le logiciel de courrier révolutionnaire d'Opera :
http://www.opera.com/mail/

Bernard Caron

unread,
Sep 9, 2012, 2:54:17 PM9/9/12
to
Le 09/09/2012 14:26, marc...@gmail.com a �crit :
> Bonjour
> Nous emmenons, lors de nos sorties plong�es club, 2 a 3 plongeurs mineurs sans leurs parents .Pr�sident du club, je me pose la question de la r�gularit� ( pour ne pas dire l�galit�) de la sortie. Comment faites vous dans vos club lors de ces sorties ? Vous faites signer une d�charge? vous obligez au moins un parent � venir?...
> Merci de vos r�ponses
>
Bonjour,

Il y a de nombreux cas avec r�ponses diff�rentes selon :

- avec ou sans h�bergement
- selon la dur�e
- du nombre de mineurs

La r�glementation a beaucoup chang� en 2007.

Les textes sur le web :
http://www.jeunes.gouv.fr/ministere-1001/actions/vacances-et-temps-de-loisirs-1108/accueil-collectif-de-mineurs/article/legislation-et-reglementation-des

http://www.ddjs-maine-et-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/download/down/FAQ-ACM-.pdf
(document ancien)

http://www.guide-accueil-mineurs-01.fr/Pages/La-reglementation-des-accueils-de-loisirs.html

http://www.ddjs-yvelines.jeunesse-sports.gouv.fr/espaceLoisirs_regl_textes.htm

Bernard


Stéphane

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Sep 9, 2012, 3:30:36 PM9/9/12
to
Salut Marc,

Notre r�glement int�rieur oblige la pr�sence d'un tuteur l�gal
pour toutes les sorties. On veut �tre responsable pendant
l'activit� plong�e, mais pas pour tout ce qui se passe autour.

--
Ami Calmant
St�phane

Stéphane

unread,
Sep 9, 2012, 3:31:28 PM9/9/12
to
"La plong�e c'est la vie, le reste n'est qu'intervalle surface..."

marc...@gmail.com

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Sep 11, 2012, 12:41:42 PM9/11/12
to
Merci à tous de vos réponses

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