Créer une association ?

Jcde

unread,

Mar 21, 2012, 5:42:01 AM3/21/12

to

Bonjour aux milliers de contributeurs de fr.rec.plongée !

J'espère que dans cette foule existe un juriste qui peut m'aider :

Toujours en rogne contre le nouvel-nouvel arrêté, j'envisage de créer
une association -sans aucun lien avec la plongée, bien sûr- qui pourrait
s'appeler " Les amis de l'Air et de l'Oxygène"

Son but serait de favoriser la connaissance de ces gaz en mettant à
disposition des blocs d'air comprimé, ou de mélanges respirables, ou
d'oxygène pur, afin que ses membres puissent se livrer à toutes sortes
d'expériences de chimie amusante (telle que la respiration hyperbare dans
l'eau, par exemple) ou toute autre activité (soufflage de barbecue)
permettant de mieux connaitre ces gaz

Cette association ne serait adhérente à aucune fédération d'amis de
l'air comprimé, ce qui permettrait de se passer de contraintes
réglementaires

Voyez-vous un risque ?

@+
JC

Bernard Caron

unread,

Mar 21, 2012, 6:40:25 AM3/21/12

to

> Toujours en rogne contre le nouvel-nouvel arrêté, j'envisage de créer
> une association -sans aucun lien avec la plongée, bien sûr- qui pourrait
> s'appeler " Les amis de l'Air et de l'Oxygène"
>

Me suis posé la même question, j'avais compulsé :

http://www.fnmns.org/IMG/pdf/Declaration_etablissement_des_APS.pdf

http://www.comstbarth.fr/iso_album
/presentation_demarche_reglementaires_des_association_sportives.pdf

http://www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/index.php?ID=614&RID=140

http://www.finistere.pref.gouv.fr/ddcs/pages/protectionUsagers/EAPS.html

http://www.bretagne.pref.gouv.fr/Les-actions-de-l-Etat/Jeunesse-sports-cohesion-sociale/Sport/LES-ETABLISSEMENTS-d-APS-sont-les-associations-sportives-structures-commerciales-travailleurs-independants-auto-entrepreneurs-collectivites-territoriales

http://www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/document/l84consolide.pdf

désolé pour les liens coupés.

Le code du sport s'applique aux APS.
il semble que APS = s'adresser à un public.

avant des juristes passaient par là....

Bernard

Jcde

unread,

Mar 21, 2012, 9:47:26 AM3/21/12

to

"Bernard Caron" <> a écrit dans le message de news: .

>
> Me suis posé la même question, j'avais compulsé :
>

> [cut - Liens ]

>
> Le code du sport s'applique aux APS.
> il semble que APS = s'adresser à un public.
>
>
> avant des juristes passaient par là....
>
> Bernard
>

_________________________________________

Merci, Bernard pour ces liens, mais l'assoc' que je souhaite créer
serait plutôt de type culturel afin justement d'échapper au carcan de l'APS

Au forum des associations, nous serions entre les maquettistes et les
mycologues :-)

En gros :

1° étape : création de l'association culturelle des "amis de l'air et de
l'oxygène"
2° étape : modifications des statuts du Club actuel pour faire
bénéficier l'association des "amis de l'air et de l'oxygène" des actifs en
cas de dissolution.
3° étape : dissolution du Club FFESSM (donc transfert des compresseurs,
des blocs, et de tout le matériel aux "amis de l'air et de l'Oxy")
4° étape : Création d'un APS destiné à la pratique de la plongée sans
matériel, réservé à l'enseignement des plongeurs tout équipés, et adhérent à
l'une ou l'autre des fédérations. (coïncidence : la majorité de ces
plongeurs seraient adhérents à l'association des "amis de l'air et de l'oxy"
et utiliseraient ainsi ses blocs et son air comprimé)

La formation se ferait donc dans le cadre d'un APS Fédéral, et la
pratique se ferait ensuite hors structure, en bénéficiant du matériel de
l'association culturelle.

On revient aux fondamentaux de l'associatif : se grouper pour mutualiser
les moyens, et non pas à "donner du pouvoir et de l'importance à certains"

@+
JC

Bernard Caron

unread,

Mar 21, 2012, 1:41:56 PM3/21/12

to

> On revient aux fondamentaux de l'associatif : se grouper pour mutualiser
> les moyens, et non pas à "donner du pouvoir et de l'importance à certains"
>

oui mais si tu as lu les textes tu es de fait Etablisssement d'APS
selon la définition suivante :

"Un établissement est la réunion d’un équipement - fixe ou mobile -,
d’une activité physique, et d’une durée, qui peut être passagère,
discontinue ou régulière.

Les 3 conditions sont réunies ?
- équipement : évident
- durée : évident
- activité physique : difficile de le nier

Une autre définition précise :
"(Instruction 94-049JS du 7 mars 1994)

C’est l’organisation d’une ou plusieurs activités physiques et sportives
en direction d'un public (une ou plusieurs personnes), dans un lieu de
pratique donné (fixe ou mobile), sur une certaine durée (même
saisonnière ou discontinue).
"
Est ajouté en direction d'un public : là je pense que non.

Bernard

jacques

unread,

Mar 21, 2012, 1:50:34 PM3/21/12

to

Le Wed, 21 Mar 2012 10:42:01 +0100, Jcde a écrit :

> Voyez-vous un risque ?

Celui que tu ne trouves aucune assurance qui couvrira tes
activités....

> JC
J.

--
Peut-être pas, finalement.

Jcde

unread,

Mar 22, 2012, 1:09:23 AM3/22/12

to

"jacques" <> a écrit dans le message de news: ..

> Le Wed, 21 Mar 2012 10:42:01 +0100, Jcde a écrit :
>
>
> Celui que tu ne trouves aucune assurance qui couvrira tes
> activités....

> J.
> --
> Peut-être pas, finalement.
>

_________________________________________

Salut Jacques

Peut être pas, non : Il me semble que l'assurance Axa liée à la licence
2F couvre la pratique hors structure

@+
JC

JPP

unread,

Mar 22, 2012, 4:59:34 AM3/22/12

to

"Jcde" <jc...@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
4f6ab402$0$12490$ba4a...@reader.news.orange.fr...

Bonjour
Pour AXA je ne sais pas mais en général le domaine de l'assurance est borné
par ce qui est écrit dans les statuts et le respect de la législation. Quant
au matériel il ne doit pas être détourné de la fonction spécifiée par le
constructeur.
JPP

Bob

unread,

Mar 22, 2012, 7:03:46 AM3/22/12

to

Idée ?!

On pourrait créer un club de paintball sous-marin !
Le bloc sert à respirer et à propulser les projectiles. Cette actvité
n'existe pas, donc n'est pas reconnue par FFESSM et consors (FSGT, ANMP,
etc..) et échappe au Code du Sport.
On pourrait essayer à Chamagnieu, il y a déjà paintball et plongée carrière
: nous serions l'association trait d'union :-)

Bob

Jcde

unread,

Mar 22, 2012, 7:25:16 AM3/22/12

to

"Bob" <B...@eponge.org> a écrit dans le message de news:
4f6b0712$0$19094$426a...@news.free.fr...

_____________________________________

Géniââââââl !

Euh ...
non

Il doit aussi y avoir une pµ%ain de réglementation, au Paint-ball ?

@+
JC Plonger en armure ?

Chab

unread,

Mar 22, 2012, 8:58:40 PM3/22/12

to

Tu ne voudrais pas te débarrasser de la fédé toi ?

Dis dis ! t'aurais de la place dans ton assoce ? ;o)

Chab

Xabi

unread,

Mar 29, 2012, 10:10:02 AM3/29/12

to

T'embète pas avec tout ça JC.
Monte une structure "archeo" et tu te débarasses du CdS. Tu peux même ètre affilié FFESSM si ça te chante (mais pas délivrer de brevets. Who care, tes N3 ne veulent pas aller plus loin)