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responsabilité accident durant une activité

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Pif

unread,
May 19, 2013, 11:36:12 AM5/19/13
to
Bonjour,

je suis animateur b�n�vole, couvert en th�orie par une assurance de
l'association en cas d'accident en g�n�ral au niveau des adh�rents.

Nous lan�ons une nouvelle activit� de plein air. Sur le stade de foot il
y a des murets sans barri�re ou autre. J'ai ouvert l'activit� � des
enfants en demandant aux parents d'etre pr�sent car je ne veux pas �tre
responsable des enfants.

Il y a des enfants qui jouent � des endroits qui me semblent source de
risque important d'accident. Les parents n'interviennent pas forc�ment.

Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
responsable ? Est-ce que l'asso est responsable ? Ou les parents �tant
pr�sent ils sont responsables � 100% et l'asso comme moi sommes couverts
? C'est �ventuellement la mairie qui est propri�taire et qui nous met �
disposition le lieu qui peu �tre responsable avec les parents ?

Merci pour vos �claircissement.

Djeel

unread,
May 19, 2013, 1:30:08 PM5/19/13
to
Le 19/05/2013 17:36, Pif a �crit :

> Nous lan�ons une nouvelle activit� de plein air. Sur le stade de foot il y
> a des murets sans barri�re ou autre. J'ai ouvert l'activit� � des enfants
> en demandant aux parents d'etre pr�sent car je ne veux pas �tre responsable
> des enfants.

Faudrait savoir :
ou les parents te confient leur enfant et alors tu en es responsable, ou
alors ils ne te le confient pas et alors qu'animes-tu ?


> ...Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
> responsable ?

Si l'on peut prouver une faute de ta part, oui !

> ...Est-ce que l'asso est responsable ?
> ...Ou les parents �tant pr�sents ils sont responsables � 100%

M�fiance ! Voir plus haut : t'ont-ils confi� ou pas leur enfant ?

> C'est �ventuellement la mairie qui est propri�taire et qui nous met �
> disposition le lieu qui peu �tre responsable avec les parents ?

M�fiance ! Tu ne dois pas utiliser les installations si elles ne sont pas
conformes (exemple classique : poteaux de but amovibles qui ne sont pas
solidement fix�s -> si danger tu ne dois pas y rester !

--
Djeel

Pif

unread,
May 19, 2013, 1:55:26 PM5/19/13
to
Le 19/05/2013 19:30, Djeel a �crit :
> Le 19/05/2013 17:36, Pif a �crit :
>
>> Nous lan�ons une nouvelle activit� de plein air. Sur le stade de foot
>> il y
>> a des murets sans barri�re ou autre. J'ai ouvert l'activit� � des enfants
>> en demandant aux parents d'etre pr�sent car je ne veux pas �tre
>> responsable
>> des enfants.
>
> Faudrait savoir :
> ou les parents te confient leur enfant et alors tu en es responsable, ou
> alors ils ne te le confient pas et alors qu'animes-tu ?
>
>
>> ...Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
>> responsable ?
>
> Si l'on peut prouver une faute de ta part, oui !

je suis animateur au sens ou j'organise l'�v�nement et la s�ance, ou je
me charge de g�rer aporter tout le mat�riel pour l'activit�, toute la
partie administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains
avec ceux qui en ont la gestion, etc.

mais je demande que les parents soient pr�sents quand il y a des
enfants. Je ne veux pas qu'on me les confie justement...

>
>> ...Est-ce que l'asso est responsable ?
>> ...Ou les parents �tant pr�sents ils sont responsables � 100%
>
> M�fiance ! Voir plus haut : t'ont-ils confi� ou pas leur enfant ?

� mon sens non, je demande la pr�sence d'un "adulte responsable"
justement en "esp�rant" me d�gager des responsabilit�s concernant les
enfants... Si un projecteur tombe sur la tete, je me doute que la mairie
est responsable par exemple si c'est un probl�me concernant un matos que
j'am�ne ou si je propose aux enfants de jongler avec des couteaux c'est
ma faute.... mais ma question est "si les parents sont pr�sents et
laissent se balader n'importe ou les enfants qui tombent", suis-je
responsable.
>
>> C'est �ventuellement la mairie qui est propri�taire et qui nous met �
>> disposition le lieu qui peu �tre responsable avec les parents ?
>
> M�fiance ! Tu ne dois pas utiliser les installations si elles ne sont
> pas conformes (exemple classique : poteaux de but amovibles qui ne sont
> pas solidement fix�s -> si danger tu ne dois pas y rester !

en l'occurence, l'endroit qui me fait peur, il y a une descente avec un
"talus" de rocher, en soutainement. La hauteur fait environ 1,2m...

il n'y � pas de danger � marcher et ce sont des stades de foot qui n'ont
jamais eu d'accident en pas mal d'ann�es... mais � cet endroit il n'y a
pas de garde corps, et certains parents laissent les enfants grimper
descendre sur les gros cailloux malgr� mes avertissements ou se balader
le long...

l'exemple est finalement banal: un enfant grimpe sur un muret et tombe...


Marc-Antoine

unread,
May 19, 2013, 1:56:23 PM5/19/13
to
Je rᅵponds ᅵ Pif qui a ᅵcrit
> Bonjour,
>
> je suis animateur bᅵnᅵvole, couvert en thᅵorie par une assurance de
> l'association en cas d'accident en gᅵnᅵral au niveau des adhᅵrents.
>
> Nous lanᅵons une nouvelle activitᅵ de plein air. Sur le stade de foot il y a
> des murets sans barriᅵre ou autre. J'ai ouvert l'activitᅵ ᅵ des enfants en
> demandant aux parents d'etre prᅵsent car je ne veux pas ᅵtre responsable des
> enfants.

>
> Il y a des enfants qui jouent ᅵ des endroits qui me semblent source de risque
> important d'accident. Les parents n'interviennent pas forcᅵment.
>
> Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
> responsable ? Est-ce que l'asso est responsable ? Ou les parents ᅵtant
> prᅵsent ils sont responsables ᅵ 100% et l'asso comme moi sommes couverts ?
> C'est ᅵventuellement la mairie qui est propriᅵtaire et qui nous met ᅵ
> disposition le lieu qui peu ᅵtre responsable avec les parents ?
>
> Merci pour vos ᅵclaircissement.
Si tu estime que le lieu pour la pratique de certaines activᅵs est
"dangereux" il faut tout simplement l'interdire.
Des lors que les parents te confient leurs enfants il est ᅵvident que
tu en est responsable.
Vᅵrifie bien auprᅵs de l'assurance pour savoir quelle type dᅵactivᅵe
elle assure et dans quelles conditions.


Pif

unread,
May 19, 2013, 2:06:41 PM5/19/13
to
Le 19/05/2013 19:56, Marc-Antoine a ᅵcrit :
> Je rᅵponds ᅵ Pif qui a ᅵcrit
>> Bonjour,
>>
>> je suis animateur bᅵnᅵvole, couvert en thᅵorie par une assurance de
>> l'association en cas d'accident en gᅵnᅵral au niveau des adhᅵrents.
>>
>> Nous lanᅵons une nouvelle activitᅵ de plein air. Sur le stade de foot
>> il y a des murets sans barriᅵre ou autre. J'ai ouvert l'activitᅵ ᅵ des
>> enfants en demandant aux parents d'etre prᅵsent car je ne veux pas
>> ᅵtre responsable des enfants.
>
>>
>> Il y a des enfants qui jouent ᅵ des endroits qui me semblent source de
>> risque important d'accident. Les parents n'interviennent pas forcᅵment.
>>
>> Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
>> responsable ? Est-ce que l'asso est responsable ? Ou les parents ᅵtant
>> prᅵsent ils sont responsables ᅵ 100% et l'asso comme moi sommes
>> couverts ? C'est ᅵventuellement la mairie qui est propriᅵtaire et qui
>> nous met ᅵ disposition le lieu qui peu ᅵtre responsable avec les
>> parents ?
>>
>> Merci pour vos ᅵclaircissement.
> Si tu estime que le lieu pour la pratique de certaines activᅵs est
> "dangereux" il faut tout simplement l'interdire.

Il n'est pas dangereux ᅵ la base... mais pour imager: laisser un enfant
de 4 ans marcher le long d'un muret de 1,2m de haut avec des rocher et
du bitume en bas... ca devient dangereux...

c'est un stade de foot qui a tout les agrᅵments...


> Des lors que les parents te confient leurs enfants il est ᅵvident que tu
> en est responsable.

La question est dans la mesure ou j'exige la prᅵsence des parents,
peut-on considᅵrer qu'ils me les confient justement ?

Djeel

unread,
May 19, 2013, 6:26:59 PM5/19/13
to
Le 19/05/2013 19:55, Pif a �crit :

> je suis animateur au sens ou j'organise l'�v�nement et la s�ance, ou je me
> charge de g�rer aporter tout le mat�riel pour l'activit�, toute la partie
> administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec ceux
> qui en ont la gestion, etc.
> mais je demande que les parents soient pr�sents quand il y a des enfants.
> Je ne veux pas qu'on me les confie justement...

A mon avis, � fuir ! Typiquement le genre de situation � gros emm... !

Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux � la base... mais
pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de 1,2m
de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient dangereux...
c'est un stade de foot qui a tout les agr�ments...

Un stade de foot a tous les agr�ments pour jouer au foot (as-tu v�rifi� ?),
pas pour faire faire on ne sait quoi � des enfants de 4 ans !


--
Djeel

Pif

unread,
May 20, 2013, 5:06:27 AM5/20/13
to
Le 20/05/2013 00:26, Djeel a �crit :
ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants et je
consid�re que malgr� leur pr�sence, je suis potentiellement responsable...

autre exemple : l'enfant sort du gymnase suite � un d�faut de
surveillance des parents, il y a un accident sur le parking. Je suis
responsable car responsable de l'activit� ou ce sont les parents qui
n'ont pas surveill� leur enfant alors que leur pr�sence �tait obligatoire ?

merci



Marc-Antoine

unread,
May 20, 2013, 5:32:56 AM5/20/13
to
Je rᅵponds ᅵ Pif qui a ᅵcrit

>> Si tu estime que le lieu pour la pratique de certaines activᅵs est
>> "dangereux" il faut tout simplement l'interdire.
>
> Il n'est pas dangereux ᅵ la base... mais pour imager: laisser un enfant de 4
> ans marcher le long d'un muret de 1,2m de haut avec des rocher et du bitume
> en bas... ca devient dangereux...
Ce qui implique une surveillance comme dans les cours d'ᅵcoles. Les
mᅵmes trouvent toujours un endroit "dangereux" pour y jouer.
>
> c'est un stade de foot qui a tout les agrᅵments...
Alors il ne devait pas y avoir de problᅵme vis ᅵ vis de l'assurance.
>
>
>> Des lors que les parents te confient leurs enfants il est ᅵvident que tu
>> en est responsable.
>
> La question est dans la mesure ou j'exige la prᅵsence des parents, peut-on
> considᅵrer qu'ils me les confient justement ?
Tu accepterais alors que les parents puissent intervenir ou interdir ᅵ
leurs enfant de faire ce que tu leurs demanderais de faire mais qu'ils
estimeront dangereux?


nosferatus

unread,
May 20, 2013, 6:43:07 AM5/20/13
to
Pif wrote:

> Le 20/05/2013 00:26, Djeel a �crit :
>
>> Le 19/05/2013 19:55, Pif a �crit :
>>
>>> je suis animateur au sens ou j'organise l'�v�nement et la s�ance, ou
>>> je me
>>> charge de g�rer aporter tout le mat�riel pour l'activit�, toute la
>>> partie
>>> administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec
>>> ceux
>>> qui en ont la gestion, etc.
>>> mais je demande que les parents soient pr�sents quand il y a des
>>> enfants.
>>> Je ne veux pas qu'on me les confie justement...
>>
>>
>> A mon avis, � fuir ! Typiquement le genre de situation � gros emm... !
>>
>> Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux � la base... mais
>> pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de
>> 1,2m de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient
>> dangereux...
>> c'est un stade de foot qui a tout les agr�ments...
>>
>> Un stade de foot a tous les agr�ments pour jouer au foot (as-tu v�rifi�
>> ?), pas pour faire faire on ne sait quoi � des enfants de 4 ans !
>
>
> ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants

Clap Clap Clap !
et apr�s ? Ce sera parole contre parole

> et je consid�re que malgr� leur pr�sence, je suis potentiellement
> responsable...

C'est parfait ! La faute vous en incombera. A 100 %. O� donc est votre
probl�me ?
Au fait, �tes-vous assur� pour cette activit� ?
Avez-vous le contrat de l'association ?
Parce que, b�n�vole ou pas...

>
> autre exemple : l'enfant sort du gymnase suite � un d�faut de
> surveillance des parents, il y a un accident sur le parking. Je suis
> responsable car responsable de l'activit� ou ce sont les parents qui
> n'ont pas surveill� leur enfant alors que leur pr�sence �tait
> obligatoire ?

Si rien n'est �crit...
Ni dans l'association
Ni dans les rapports que les parents ont avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec les parents (mais cela devrait
relever de l'association)
...
En gros : l'association et vous-m�mes �tes-vous assur�s, pour ce type
d'activit� et dans ces conditions ?
Et qu'en dit votre assurance personnelle ?

-- H�l�ne

Pif

unread,
May 20, 2013, 7:04:55 AM5/20/13
to
Le 20/05/2013 12:43, nosferatus a �crit :
> Pif wrote:
>
>> Le 20/05/2013 00:26, Djeel a �crit :
>>
>>> Le 19/05/2013 19:55, Pif a �crit :
>>>
>>>> je suis animateur au sens ou j'organise l'�v�nement et la s�ance, ou
>>>> je me
>>>> charge de g�rer aporter tout le mat�riel pour l'activit�, toute la
>>>> partie
>>>> administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec
>>>> ceux
>>>> qui en ont la gestion, etc.
>>>> mais je demande que les parents soient pr�sents quand il y a des
>>>> enfants.
>>>> Je ne veux pas qu'on me les confie justement...
>>>
>>>
>>> A mon avis, � fuir ! Typiquement le genre de situation � gros emm... !
>>>
>>> Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux � la base... mais
>>> pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de
>>> 1,2m de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient
>>> dangereux...
>>> c'est un stade de foot qui a tout les agr�ments...
>>>
>>> Un stade de foot a tous les agr�ments pour jouer au foot (as-tu v�rifi�
>>> ?), pas pour faire faire on ne sait quoi � des enfants de 4 ans !
>>
>>
>> ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants
>
> Clap Clap Clap !
> et apr�s ? Ce sera parole contre parole

non, ca veut dire que si les enfants s'approchent, je vire de
l'activit�... et j'impose qu'ils restent sur la partie stade...

du coup, j'ai plus de risque r�el a priori... (si ce n'est les enfants
qui s'enfuient sous l'autorit� des parents qui est la seconde partie de
ma question).

> C'est parfait ! La faute vous en incombera. A 100 %. O� donc est votre
> probl�me ?
> Au fait, �tes-vous assur� pour cette activit� ?
> Avez-vous le contrat de l'association ?

non, j'ai pas le contrat, mais je sais qu'ils sont en conformit� et je
connais le nom de l'assurance si je connais pas le contrat


> Si rien n'est �crit...
> Ni dans l'association
> Ni dans les rapports que les parents ont avec l'association
> Ni dans les rapports que vous avez avec l'association
> Ni dans les rapports que vous avez avec les parents (mais cela devrait
> relever de l'association)
> ...
> En gros : l'association et vous-m�mes �tes-vous assur�s, pour ce type
> d'activit� et dans ces conditions ?
> Et qu'en dit votre assurance personnelle ?

j'ai pas pos� la question � mon assurance personnelle puisque je suis
couvert par l'assurance de l'asso...

les autres animateurs, non b�n�vols, prennent la responsabilit� des
enfants, sont diplom�s, etc. Je ne suis pas diplom� et je fais
simplement du b�n�volat en organisant des s�ances comme indiqu�. Je n'ai
pas les comp�tence ni les diplomes pour donner de vrais cours, et si
j'accepte la participations d'enfants, je ne veux pas de responsabilit�s
envers ces enfants.
>
> -- H�l�ne

Pif

unread,
May 20, 2013, 7:10:01 AM5/20/13
to
Le 20/05/2013 11:32, Marc-Antoine a ᅵcrit :
j'organise des sᅵances de sport. J'amᅵne la matᅵriel, je m'occupe
d'avoir les crᅵneaux pour le stade, du lien avec l'assoc, etc.

J'accepte les enfants sous la responsabilitᅵ de leur parents dans ces
sᅵances. Je ne suis pas un animateurs professsionnel ou diplomᅵ, et ce
que je souhaite est de pouvoir laisser au parents la responsabilitᅵ de
leurs enfants.

S'ils veulent pas que leurs enfants fasse un truc, je m'en moque.. la
situation que tu dᅵcris n'a jamais existᅵ... l'activitᅵ c'est du
badminton en intᅵrieur et un sport de raquette en extᅵrieur. Le danger
est donc minime, si ce n'est comme tu le dis les comportement ᅵ la marge
que j'ᅵvoque...

je n'impose pas d'exercices aux enfants, c'est pas un problᅵme, quand
les enfants en ont marre ils arretent s'ils le veulent...

nosferatus

unread,
May 20, 2013, 7:19:08 AM5/20/13
to
Avec vos petits bras muscl�s ?
D'accord. Vous virez les gamin(e)s. Les parents sont-ils d'accord ?

>
> du coup, j'ai plus de risque r�el a priori... (si ce n'est les enfants
> qui s'enfuient sous l'autorit� des parents qui est la seconde partie
> de ma question).

Oh, si vous pensez que vous n'avez "plus de risque r�el a priori", c'est
parfait.

>
>> C'est parfait ! La faute vous en incombera. A 100 %. O� donc est votre
>> probl�me ?
>> Au fait, �tes-vous assur� pour cette activit� ?
>> Avez-vous le contrat de l'association ?
>
>
> non, j'ai pas le contrat, mais je sais qu'ils sont en conformit� et je
> connais le nom de l'assurance si je connais pas le contrat
>
>
>> Si rien n'est �crit...
>> Ni dans l'association
>> Ni dans les rapports que les parents ont avec l'association
>> Ni dans les rapports que vous avez avec l'association
>> Ni dans les rapports que vous avez avec les parents (mais cela devrait
>> relever de l'association)
>> ...
>> En gros : l'association et vous-m�mes �tes-vous assur�s, pour ce type
>> d'activit� et dans ces conditions ?
>> Et qu'en dit votre assurance personnelle ?
>
>
> j'ai pas pos� la question � mon assurance personnelle puisque je suis
> couvert par l'assurance de l'asso...

Vous en �tes-vous assur� par un �crit ?
(perso, je m'en fiche)
Posez donc les questions n�cessaires � votre assurance et �
l'association (c'est elle qui fera le lien avec son assurance). Et
attendez donc de recevoir sa r�ponse.

>
> les autres animateurs, non b�n�vols, prennent la responsabilit� des
> enfants, sont diplom�s, etc. Je ne suis pas diplom� et je fais
> simplement du b�n�volat en organisant des s�ances comme indiqu�. Je
> n'ai pas les comp�tence ni les diplomes pour donner de vrais cours, et
> si j'accepte la participations d'enfants, je ne veux pas de
> responsabilit�s envers ces enfants.

Ecoutez... Enfin, mani�re de parler
- aucun contrat ne vous lie avec l'association : sous quel pr�texte
l'assurance de l'association vous couvre-t-elle ?
- vous "savez" qu'ils sont en conformit� : comment le savez-vous ?
- vous connaissez le nom de l'assurance mais vous ne connaissez pas les
termes du contrat

Il me semble que Djeel vous a r�ponde "� fuir".
Maintenant, faites ce que vous voulez, pensez, estimez, imaginez... avec
vos petits bras muscl�s.
J'arr�te.

-- H�l�ne

nosferatus

unread,
May 20, 2013, 7:21:08 AM5/20/13
to
Juste pour confirmation : est-ce vous dont "la logique est [le] m�tier" ????

-- H�l�ne

nosferatus

unread,
May 20, 2013, 7:29:34 AM5/20/13
to
Attendez...
On s'en fiche que vous ne soyez pas un animateur professionnel ou un
animateur diplᅵmᅵ !
Que font ces gens-lᅵ : professionnels ou diplᅵmᅵs ?
Ont-ils un contrat ?
Si oui, exigez d'avoir le mᅵme
Pourriez-vous rᅵflᅵchir, un petit-peu ???

Les parents sont-ils informᅵs officiellement (cela veut dire par ᅵcrit
et via l'association) que "quand les enfants en ont marre ils arretent
s'ils le veulent..." ?
QUI dirige l'activitᅵ ?

Personne ne va vous prendre par la main.
Voyez tout cela avec l'association.

-- Hᅵlᅵne

Marc-Antoine

unread,
May 20, 2013, 7:41:53 AM5/20/13
to
Je rᅵponds ᅵ Pif qui a ᅵcrit
>
> j'organise des sᅵances de sport. J'amᅵne la matᅵriel, je m'occupe d'avoir les
> crᅵneaux pour le stade, du lien avec l'assoc, etc.
Si ᅵa ne se rᅵsume qu'ᅵ cela et que tu ne t'implique pas *directement*
dans l'encadrement ou les activitᅵs sportives des enfants, je ne vois
pas ou il y aurait un problᅵme.... mais...
>
> J'accepte les enfants sous la responsabilitᅵ de leur parents dans ces
> sᅵances. Je ne suis pas un animateurs professsionnel ou diplomᅵ, et ce que je
> souhaite est de pouvoir laisser au parents la responsabilitᅵ de leurs
> enfants.
... *tu accepte* les enfants, ce qui veut dire que c'est toi qui en
prend la responsabilitᅵ, et comme tu le dis toi mᅵme, tu n'a aucun
diplᅵme aucune compᅵtence pour "diriger", de prᅵs ou de loin, ce type
d'activitᅵ, alors qui encadre "lᅵgalement" ces enfants? Personnellement
je m'abstiendrais.


Serge

unread,
May 20, 2013, 7:43:41 AM5/20/13
to

"Pif" <p...@nospam.invalid> a �crit dans le message de news:
5199e796$0$2236$426a...@news.free.fr...
Bonjour,

Pars du principe qu'en cas d'accident, tu trouveras les parents CONTRE
toi, et de plus ayant constat� les m�mes d�fauts que toi, ils te
reprocheront d'avoir laiss� faire les gamins qu'ils t'avaient confi�s...
(selon eux...)

Sinon pas besoin d'animateur...

Tu es dans une structure associative ? Municipale ???

Je ne comprends pas bien ton r�le et ce que viennent faire les parents
l� dedans une fois qu'ils t'ont confi�s leurs enfants...
(auquel cas, ils n'ont au contraire RIEN � faire sur place !)

Serge

Pif

unread,
May 20, 2013, 8:00:09 AM5/20/13
to
Le 20/05/2013 13:19, nosferatus a �crit :

> Avec vos petits bras muscl�s ?
> D'accord. Vous virez les gamin(e)s. Les parents sont-ils d'accord ?

on est pas dans ce genre de probl�matique. Ca reste une activit� "bonne
enfant" sans probl�me. Certains parents ne sont pas assez ferme avec le
enfants qui font des choses dangereuses.


> Oh, si vous pensez que vous n'avez "plus de risque r�el a priori", c'est
> parfait.

non, y'a des risques: un enfant qui tr�buche sur la pelouse et de foule
la cheville, un enfant qui se prend un poteau de foot... bref, ca reste
ensuite des risques habituels et plutot faible pour notre activit�.
L'asso est couverte.

Comme je l'ai dit, mes inqui�tudes sont:
- l'enfant sort du gymnase et va sur le parking tout seul
- l'enfant grimpe sur un muret du stade de foot et tombe...

> Ecoutez... Enfin, mani�re de parler
> - aucun contrat ne vous lie avec l'association : sous quel pr�texte
> l'assurance de l'association vous couvre-t-elle ?

l'assurance de l'association couvre l'activit� ou l'�v�nement, les
adh�rents et l'animateur en faisant partie.

> - vous "savez" qu'ils sont en conformit� : comment le savez-vous ?

pasque pour le dernier �v�nement elle m'a demand� le nombre de
participant et a fait la d�claration � l'assurance. Je sais qu'elle est
consciencieuse et qu'elle ne m'aurait pas mentie. L'id�e n'est pas de
tomber dans la parano.

Serge

unread,
May 20, 2013, 8:01:23 AM5/20/13
to

"Pif" <p...@nospam.invalid> a �crit dans le message de news:
519a035a$0$2413$426a...@news.free.fr...
Vous n'avez pas m�me un BAFA ???

Sortez-vous de l� vite fait, vous n'avez rien � y faire...

Sauf � avoir des comp�tences autres d'�ducation ou de secourisme...
(j'ai longtemps �t� "l'infirmier" d'un chantier de b�n�voles, ne
souhaitant pas passer le BAFA, je faisais valoir ma pratique secouriste
active...)

Serge

Pif

unread,
May 20, 2013, 8:11:53 AM5/20/13
to
Le 20/05/2013 13:43, Serge a �crit :
ben sans moi pas d'activit� malgr� tout...

> Tu es dans une structure associative ? Municipale ???

asso (MJC)


> Je ne comprends pas bien ton r�le et ce que viennent faire les parents
> l� dedans une fois qu'ils t'ont confi�s leurs enfants...
> (auquel cas, ils n'ont au contraire RIEN � faire sur place !)

y'a 2 types de s�ances:
- s�ances jeu libre. On s'occupe d'avoir la salle aupr�s de la mairie,
on a le mat�riel, les cl�s, les outils de communication, un assurance
pour l'activit�, bref, toute l'infra. Simplement ensuite, c'est du jeu
libre. Les parents jouent avec les enfants, les enfants jouent entre eux
et les parents jouent entre eux aussi. Les parents sont la parce qu'ils
jouent tout comme les enfants, mais pas forc�ment avec les enfants.

- s�ances avec ateliers/jeux: on demande � 1 ou 2 parents de tenir un
atelier avec 5 ou 6 enfants pour 1 � 2 adultes. Ensuite, moi ou un
animateur diplom� on vient expliquer le fonctionnement de l'atelier et
on montre aux enfants les �l�ments de base: tenue de raquette, geste,
etc. Dans ce cas dans l'animateur a toujours le m�me r�le que
pr�c�demment, mais en plus on am�ne du mat�riel de motricit� et on a des
kits p�dagogiques pour proposer des ateliers.
Mais l'id�e reste qu'on ne souhaite pas encadrer une 20aine d'enfants,
et la plupart des parents �tant eux m�me pratiquant du sport, son
capable de donner des explications sur les gestes, et sont demandeur de
pouvoir faire d�couvrir l'activit� aux enfants, et de pouvoir partager
ce moment l� avec eux.


Pif

unread,
May 20, 2013, 8:15:09 AM5/20/13
to
Le 20/05/2013 13:29, nosferatus a ᅵcrit :

> Attendez...
> On s'en fiche que vous ne soyez pas un animateur professionnel ou un
> animateur diplᅵmᅵ !
> Que font ces gens-lᅵ : professionnels ou diplᅵmᅵs
> Ont-ils un contrat ?

oui, ils ont un contrat et une rᅵmunᅵration. Un bᅵnᅵvol n'a pas de
contrat de travail, puisque c'est un bᅵnᅵvol... C'est leur mᅵtier (gagne
pain) et ils savent qu'ils doivent l'exercer avec des groupes
d'enfants... Il ont ᅵtᅵ formᅵ et ont l'habitude d'encadrer des enfants.

> Si oui, exigez d'avoir le mᅵme
> Pourriez-vous rᅵflᅵchir, un petit-peu ???

oui, justement, ce qui me laisse supposer qu'un bᅵnᅵvol ne peut avoir un
contrat de travail a priori...

> Les parents sont-ils informᅵs officiellement (cela veut dire par ᅵcrit
> et via l'association) que "quand les enfants en ont marre ils arretent
> s'ils le veulent..." ?

oui, ils sont ᅵ cotᅵ...

> QUI dirige l'activitᅵ ?

qu'appelle tu diriger ? a priori c'est moi, et au dessus l'asso...

Pif

unread,
May 20, 2013, 8:19:52 AM5/20/13
to
Le 20/05/2013 13:41, Marc-Antoine a ᅵcrit :
ben je prends un autre exemple: cas d'une kermesse, ou d'un ᅵvᅵnement
avec plein d'ateliers pour les enfant comme on en voit dans toutes les
villes..

les parents rentrent avec les enfants moyennant xᅵ par exemple et ᅵ ce
titre se baladent dans des stands. On retrouve des animateurs un peu
partout.. les parents sont avec les enfants et en assument la
responsabilitᅵ... si les enfants font n'importe quoi entre deux
ateliers, on suppose qu'en cas d'accident, les enfants ᅵtaient sous la
responsabilitᅵ des parents...

C'est un peu la formule que je souhaite mettre en place.
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Marc-Antoine

unread,
May 20, 2013, 11:35:18 AM5/20/13
to
Oui en partie mais, les organisateurs de la kermesse peuvent toutefois
ᅵtre rendu responsables d'un quelconque manquement aux rᅵgles de
sᅵcuritᅵ. En outre, si les enfants venaient ᅵ utiliser un stand, en cas
d'accident, le responsable du stand "pourrait" ᅵtre mise en cause
aussi.


Michelle Niouz

unread,
May 20, 2013, 12:40:00 PM5/20/13
to
Aprᅵs mᅵre rᅵflexion, Pif a ᅵcrit :
> Bonjour,
>
> je suis animateur bᅵnᅵvole, couvert en thᅵorie par une assurance de
> l'association en cas d'accident en gᅵnᅵral au niveau des adhᅵrents.
>
> Nous lanᅵons une nouvelle activitᅵ de plein air. Sur le stade de foot il y a
> des murets sans barriᅵre ou autre. J'ai ouvert l'activitᅵ ᅵ des enfants en
> demandant aux parents d'etre prᅵsent car je ne veux pas ᅵtre responsable des
> enfants.
>
> Il y a des enfants qui jouent ᅵ des endroits qui me semblent source de risque
> important d'accident. Les parents n'interviennent pas forcᅵment.
>
> Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
> responsable ? Est-ce que l'asso est responsable ? Ou les parents ᅵtant
> prᅵsent ils sont responsables ᅵ 100% et l'asso comme moi sommes couverts ?
> C'est ᅵventuellement la mairie qui est propriᅵtaire et qui nous met ᅵ
> disposition le lieu qui peu ᅵtre responsable avec les parents ?

La mairie a acceptᅵ par ᅵcrit que vous utilisiez un stade absolument
pas prᅵvu pour des enfants de cet ᅵge ?
Avec un encadrement bien flou (bᅵnᅵvole + animateurs diplomᅵs +
parents) ?

Ce n'est pas vous qui dᅵcidez oᅵ s'arrᅵte votre responsabilitᅵ, ce sera
ᅵventuellement un tribunal aprᅵs accident !


nosferatus

unread,
May 21, 2013, 2:50:50 AM5/21/13
to
Pif wrote:

> (...)
> les parents rentrent avec les enfants moyennant xᅵ par exemple et ᅵ ce
> titre se baladent dans des stands. On retrouve des animateurs un peu
> partout.. les parents sont avec les enfants et en assument la
> responsabilitᅵ... si les enfants font n'importe quoi entre deux
> ateliers, on suppose qu'en cas d'accident, les enfants ᅵtaient sous la
> responsabilitᅵ des parents...
>
> C'est un peu la formule que je souhaite mettre en place.

Bonjour
C'est le "on suppose" qui m'effraie dans votre cas. Soyez un peu moins
lᅵger.
Encore une fois, qui est "on" ?
- vous ?
- l'association (et qui) ?
- le concierge ?
- le chat ?

Par ailleurs, votre "n'importe quoi" c'est par rapport ᅵ quoi ? A
quelque chose de dᅵfini, suppose-je ᅵ mon tour
Encore une, fois, quelle est la politique de votre association ? Ce
n'est sans doute pas la premiᅵre fois qu'elle accueille du public
(parents et/ou enfants). Alors, ne rᅵinventez pas le fil ᅵ couper le beurre

-- Hᅵlᅵne

Djeel

unread,
May 21, 2013, 2:31:35 PM5/21/13
to
Le 20/05/2013 13:10, Pif a écrit :

> j'organise des séances de sport. J'amène la matériel, je m'occupe d'avoir
> les créneaux pour le stade, du lien avec l'assoc, etc.

Ailleurs tu parles de salle, donc activités d'intérieur...

> J'accepte les enfants sous la responsabilité de leur parents dans ces
> séances. Je ne suis pas un animateurs professsionnel ou diplomé, et ce que
> je souhaite est de pouvoir laisser au parents la responsabilité de leurs
> enfants.

Il aura fallu bien des messages pour que l'on comprenne à peu près de quoi
il s'agit : bénévole d'une MJC (président, membre du CA ???) tu organises
pour le compte de cette MJC des activités pour des enfants. Mais tu te
contentes de réserver salle ou stade, d'apporter le matériel, et
d’accueillir enfants et parents.

Tu as également fait allusion à des salariés, sans qu'on sache vraiment
leur rôle, ni ton lien avec eux.

> S'ils veulent pas que leurs enfants fasse un truc, je m'en moque.. la
> situation que tu décris n'a jamais existé... l'activité c'est du badminton
> en intérieur et un sport de raquette en extérieur. Le danger est donc
> minime, si ce n'est comme tu le dis les comportement à la marge que
> j'évoque...

Suivant l'âge des enfants, coup de raquette dans la figure, poteau de
badminton (toujours amovible) qui se renverse, ... la liste est longue.

Comme déjà dit, tout cela est extrêmement nébuleux.
Quel est le règlement qui fixe les modalités de participation et de
responsabilité des parents ? Ton rôle exact ?
Pars du principe que tout ce qui n'est pas explicitement écrit (et signé
par les participants) sera réputé jouer contre toi en cas de problème. Et
pas d'illusion, si problème, plein de bonnes âmes feront ce qu'il faut pour
te trouver une responsabilité !


--
Djeel

"Séb."

unread,
May 21, 2013, 3:12:41 PM5/21/13
to
et ils seront nombreux, même des "amis"

--
Séb.

Pif

unread,
May 21, 2013, 6:11:40 PM5/21/13
to
Le 21/05/2013 20:31, Djeel a écrit :
> Le 20/05/2013 13:10, Pif a écrit :
>
>> j'organise des séances de sport. J'amène la matériel, je m'occupe d'avoir
>> les créneaux pour le stade, du lien avec l'assoc, etc.
>
> Ailleurs tu parles de salle, donc activités d'intérieur...

On a deux activités... une en gymnase. le seul risque réel est l'enfant
qui sort du gymnase et va sur le parking...

La seconde, est sur un complexe de foot.... il y a un dénivelé entre les
deux terrains et une pente pour descendre au second terrain... C'est là
que en haut du "soutainement", il n'y a pas de sécurisation par un garde
corps ou autre...

> Il aura fallu bien des messages pour que l'on comprenne à peu près de
> quoi il s'agit : bénévole d'une MJC (président, membre du CA ???) tu
> organises pour le compte de cette MJC des activités pour des enfants.

animateur et membre du CA...

> Mais tu te contentes de réserver salle ou stade, d'apporter le matériel,
> et d’accueillir enfants et parents.

oui...
>
> Tu as également fait allusion à des salariés, sans qu'on sache vraiment
> leur rôle, ni ton lien avec eux.

non, la je suis pas concerné, c'est d'autres activités....

> Suivant l'âge des enfants, coup de raquette dans la figure, poteau de
> badminton (toujours amovible) qui se renverse, ... la liste est longue.

Oui, tout ces risques sont assumé, comme un projecteur qui tombe ou un
enfant qui glisse dans les WC...

Pour tout ca la MJC est assurée et je n'ai pas vraiment de crainte... ma
crainte se porte plus sur des accidents graves (parking, chute de 1.5m.
>
> Comme déjà dit, tout cela est extrêmement nébuleux.
> Quel est le règlement qui fixe les modalités de participation et de
> responsabilité des parents ? Ton rôle exact ?
> Pars du principe que tout ce qui n'est pas explicitement écrit (et signé
> par les participants) sera réputé jouer contre toi en cas de problème.
> Et pas d'illusion, si problème, plein de bonnes âmes feront ce qu'il
> faut pour te trouver une responsabilité !

J'indique que les mineurs doivent être accompagnés d'un adulte
responsable sur les brochures, etc. Ceci dit, je ne sais pas si c'est
suffisant pour me "déresponsabilisé" par rapport au parent quand à des
comportement qui sortent du cadre de l'activité (fugue en dehors du
gymnase, grimper sur le muret...).

Ma question est donc de savoir comment me couvrir.

Pour ce qui est de règlement ou modalité, j'ai pas entendu parler de
grand chose à ce sujet concernant mon activité. J'ai pas vu de document.

Djeel

unread,
May 22, 2013, 2:26:37 AM5/22/13
to
Le 22/05/2013 00:11, Pif a écrit :

> Oui, tout ces risques sont assumé, comme un projecteur qui tombe ou un
> enfant qui glisse dans les WC...
> Pour tout ca la MJC est assurée et je n'ai pas vraiment de crainte... ma
> crainte se porte plus sur des accidents graves (parking, chute de 1.5m.

Attention à ne pas confondre l'assurance de la MJC et la responsabilité de
l'animateur (ou organisateur), si suite à un accident un défaut de
surveillance ou d'organisation peut être prouvé.

> J'indique que les mineurs doivent être accompagnés d'un adulte responsable
> sur les brochures, etc. Ceci dit, je ne sais pas si c'est suffisant pour me
> "déresponsabilisé" par rapport au parent quand à des comportement qui
> sortent du cadre de l'activité (fugue en dehors du gymnase, grimper sur le
> muret...).

"... être accompagné d'un adulte..." ne suffit pas. Il faudrait qu'en
formule du style "... l'enfant reste en permanence sous l'entière
responsabilité du parent ou représentant adulte accompagnateur...,
l'association se contente de mettre à disposition le lieu et le matériel et
ne pourra en aucun cas être tenu responsable..." et encore !
Ce document devrait aussi préciser tous les endroits dangereux et bien
spécifier les limites de l'activité.

> Ma question est donc de savoir comment me couvrir.

Pas de service juridique dans le réseau des MJC ?


--
Djeel

Pif

unread,
May 22, 2013, 3:41:19 AM5/22/13
to
Je voulais commencer par voir la chose avant de lancer une usine à gaz
dans la MJC. Je vais prévoir sur les futures plaquettes la mention que
tu indiques, et je vais demander des renseignements à la MJC.

Merci.
>
>

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