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Re: Diffamation et/ou dénonciation calomnieuse (was Re: Le renard, le juge et les fonctionnaires)
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Duzz'
Jun 16, 2013, 8:28:17 AM6/16/13
to
Dominique <dmk...@free.invalid> a écrit :
> http://minilien.fr/a0mhs2
Après lecture de plusieurs commentaires de juristes, référencés sur ce lien,
je m'interroge sur l'éventuelle transposition de ce jugement au cas présent.
En effet :
(1) Dans l'attendu "... c'est pourquoi la réédition d'un livre fait courir
un nouveau délai de prescription ...", le terme "réédition" implique qu'il
s'agit du *même* éditeur. C'est logique et cohérent.
Cependant, si un usenaute publie un message dans lequel il cite les
coordonnées d'une librairie qui dispose de l'édition originale du livre,
cela fait-il pour autant courir un nouveau délai de prescription ?
(2) Dans cette affaire, "... une action en diffamation a été initiée à
l'encontre du directeur de la publication de la lettre Maghreb Confidentiel
et la société Indigo Publications au titre de trois articles mis en ligne
sur le site internet www africaintelligence.fr, contenant des informations
inexactes leur imputant d'être impliqués dans un homicide."
Là encore, il s'agit du *même* "éditeur" qui fait référence à une de ses
propres publications. La suite de l'attendu, bien qu'elle omette
malencontreusement de préciser ce point crucial, reste logique et cohérente.
Ce manque de précision me fait toutefois douter de la possibilité d'en faire
une jurisprudence.
(3) Si un usenaute (ou un autre site web) avait publié le même lien vers
l'article initial en cause, cela aurait-il fait courir un nouveau délai de
prescription pour *cet* article ? La réponse est évidemment négative, sinon
il serait vraiment trop facile, pour un plaignant, de faire renouveler ce
délai /ad libitum/ par un quelconque comparse.
La transposition de ce jugement, à la création d'un tel lien hypertexte par
un *tiers* qui n'a aucun rapport avec l'objet du litige, ne me semble donc
pas évidente.
Je laisse aux juristes chevronnés, le soin de lever mes doutes de profane.
:-)
> http://minilien.fr/a0mhs2
Après lecture de plusieurs commentaires de juristes, référencés sur ce lien,
je m'interroge sur l'éventuelle transposition de ce jugement au cas présent.
En effet :
(1) Dans l'attendu "... c'est pourquoi la réédition d'un livre fait courir
un nouveau délai de prescription ...", le terme "réédition" implique qu'il
s'agit du *même* éditeur. C'est logique et cohérent.
Cependant, si un usenaute publie un message dans lequel il cite les
coordonnées d'une librairie qui dispose de l'édition originale du livre,
cela fait-il pour autant courir un nouveau délai de prescription ?
(2) Dans cette affaire, "... une action en diffamation a été initiée à
l'encontre du directeur de la publication de la lettre Maghreb Confidentiel
et la société Indigo Publications au titre de trois articles mis en ligne
sur le site internet www africaintelligence.fr, contenant des informations
inexactes leur imputant d'être impliqués dans un homicide."
Là encore, il s'agit du *même* "éditeur" qui fait référence à une de ses
propres publications. La suite de l'attendu, bien qu'elle omette
malencontreusement de préciser ce point crucial, reste logique et cohérente.
Ce manque de précision me fait toutefois douter de la possibilité d'en faire
une jurisprudence.
(3) Si un usenaute (ou un autre site web) avait publié le même lien vers
l'article initial en cause, cela aurait-il fait courir un nouveau délai de
prescription pour *cet* article ? La réponse est évidemment négative, sinon
il serait vraiment trop facile, pour un plaignant, de faire renouveler ce
délai /ad libitum/ par un quelconque comparse.
La transposition de ce jugement, à la création d'un tel lien hypertexte par
un *tiers* qui n'a aucun rapport avec l'objet du litige, ne me semble donc
pas évidente.
Je laisse aux juristes chevronnés, le soin de lever mes doutes de profane.
:-)
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Elephant Man
Jun 16, 2013, 2:26:55 PM6/16/13
to
Le Sun, 16 Jun 2013 20:16:20 +0200, Dominique a écrit :
> Comme ça on aura peut-être une jurisprudence claire en ce qui concerne
> Usenet!
C'est tellement indispensable...
> Comme ça on aura peut-être une jurisprudence claire en ce qui concerne
> Usenet!
C'est tellement indispensable...
jr
Jun 16, 2013, 3:51:30 PM6/16/13
to
Dominique <dmk...@free.invalid> wrote:
>
> Un autre stupide usenaute a encore envie de republier ce lien ?
C'est terrible, n'est-ce pas, ces blogs anonymes tenus par on ne sait pas
qui c'est.
Et donc, ce lien, c'est en tapant votre nom dans Google? Ah la la.
--
jr
>
> Un autre stupide usenaute a encore envie de republier ce lien ?
C'est terrible, n'est-ce pas, ces blogs anonymes tenus par on ne sait pas
qui c'est.
Et donc, ce lien, c'est en tapant votre nom dans Google? Ah la la.
--
jr
jr
Jun 16, 2013, 4:52:16 PM6/16/13
to
Dominique <dmk...@free.invalid> wrote:
> J'ai des doutes aussi et le seul moyen de les lever, si Navis n'efface
> pas ce message, sera d'aller à nouveau devant un tribunal.
On s'occupe comme on peut.
--
jr
> J'ai des doutes aussi et le seul moyen de les lever, si Navis n'efface
> pas ce message, sera d'aller à nouveau devant un tribunal.
On s'occupe comme on peut.
--
jr
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jr
Jun 17, 2013, 3:41:31 AM6/17/13
to
Dominique <dmk...@free.invalid> wrote:
J'ai encore marché dans une bouse. Zut.
>> Et donc, ce lien, c'est en tapant votre nom dans Google?
>
> Pourquoi _vous_ évitez de le remettre, jr?
Pourquoi aurais-je à éviter quelque chose que je ne fais jamais?
--
jr
> jr <j...@froc.net> wrote:
>
>> Dominique <dmk...@free.invalid> wrote:
>>>
>>> Un autre stupide usenaute a encore envie de republier ce lien ?
>>
>> C'est terrible, n'est-ce pas, ces blogs anonymes tenus par on ne sait pas
>> qui c'est.
>
> Absolument.
>
>> Dominique <dmk...@free.invalid> wrote:
>>>
>>> Un autre stupide usenaute a encore envie de republier ce lien ?
>>
>> C'est terrible, n'est-ce pas, ces blogs anonymes tenus par on ne sait pas
>> qui c'est.
>
J'ai encore marché dans une bouse. Zut.
>> Et donc, ce lien, c'est en tapant votre nom dans Google?
>
Pourquoi aurais-je à éviter quelque chose que je ne fais jamais?
--
jr
jr
Jun 17, 2013, 3:44:31 AM6/17/13
to
> messages publiés avec le X-NAY pour vos archives?
Moi? Quelle idée. Et les robots, ça sert à quoi?
--
jr
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Morokon
Jun 17, 2013, 4:27:19 AM6/17/13
to
jr (j...@froc.net) a présenté l'énoncé suivant :
Il me souvient d'une grosse mite (le génie de la lampe était
dysléxique... Pauve Titi !) qui pérorait il y a quelques années déjà :
"En fait, je suis persuadée qu'il faut "engorger" les tribunaux avec ce
type de plaintes pour que ce soit pris en compte..."
dysléxique... Pauve Titi !) qui pérorait il y a quelques années déjà :
"En fait, je suis persuadée qu'il faut "engorger" les tribunaux avec ce
type de plaintes pour que ce soit pris en compte..."
Morokon
Jun 17, 2013, 4:28:30 AM6/17/13
to
(supersedes <kpmgvt$pke$1...@dont-email.me>)
Il me souvient d'une grosse mite (le génie de la lampe était
dysléxique... Pauvre Titi !) qui pérorait il y a quelques années déjà :
jr
Jun 17, 2013, 4:57:48 AM6/17/13
to
Avec un bit énorme.
--
jr
Duzz'
Jun 17, 2013, 6:38:15 AM6/17/13
to
Dominique <dmk...@free.invalid> a écrit :
> Duzz' <js...@jreste.invalid> wrote:
>
>> Dominique <dmk...@free.invalid> a écrit :
>>
>>> http://minilien.fr/a0mhs2
>>
C'est pas sympa pour les magistrats qui ont prononcé le jugement ... :-)
> Prenez un livre édité par un éditeur quelconque (au hasard Bragelonne)
> et qui est réédité en édition de poche (au hasard Le Livre de Poche) :
> il y a bien réédition mais pas par le même éditeur.
> Ou, comme ça se fait bien maintenant, un livre épuisé en édition
> papier et numérisé pour mon Kindle.
J'entends bien, mais je ne vois pas le rapport avec l'affaire en question,
dans laquelle seul l'éditeur *initial* est mis en cause. De surcroît, je
doute que la réédition d'un livre par un *autre* éditeur, puisse être de
nature à faire courir un nouveau délai de prescription pour la *première*
édition. Cependant, il reste au plaignant la possibilité d'attaquer la
réédition. Mébon, je n'ai pas eu le courage de rechercher une éventuelle
jurisprudence sur ce point, tant il me paraît extravagant.
>> Cependant, si un usenaute publie un message dans lequel il cite les
>> coordonnées d'une librairie qui dispose de l'édition originale du
>> livre, cela fait-il pour autant courir un nouveau délai de
>> prescription ?
>
> Votre comparaison n'est pas valable.
> D'une part, vous confondez édition et diffusion, ...
Pas vraiment, car mon analogie ne porte ni sur l'un, ni sur l'autre, mais
sur le usenaute qui cite les coordonnées de la librairie. Je pense que c'est
une comparaison valable avec le lien hypertexte qui donne les coordonnées
(URL) du site qui héberge l'oeuvre mise en cause.
> ... et, d'autre part, un
> livre qui a été interdit et détruit ne peut être réédité et est
> interdit à la vente donc vous ne le trouverez pas en librairie.
Certes, mais en l'occurrence le "livre" virtuel au sujet duquel je
m'interroge pour la transposition du jugement que vous avez cité, n'a pas
(encore ...) été condamné, ni interdit, ni détruit.
[...]
>> (2) Dans cette affaire, "... une action en diffamation a été initiée
>> à l'encontre du directeur de la publication de la lettre Maghreb
>> Confidentiel et la société Indigo Publications au titre de trois
>> articles mis en ligne sur le site internet www
>> africaintelligence.fr, contenant des informations inexactes leur
>> imputant d'être impliqués dans un homicide."
>>
>> Là encore, il s'agit du *même* "éditeur" qui fait référence à une de
>> ses propres publications.
>
> Ç'aurait été quelqu'un d'autre, ça serait pareil : celui qui donne le
> lien relance la machine en attirant à nouveau l'attention sur des
> diffamations publiques dont la vocation étaient de tomber dans le
> néant. Comme un éditeur qui réédite un livre interdit le rend à
> nouveau public, celui qui permet d'aller lire un site diffamatoire
> effectue une remise en ligne de ce site.
> C'est logique et cohérent :-)
Sauf que là encore, le "livre" virtuel en question, n'a pas été
jugé comme étant diffamatoire, ni interdit.
>> La suite de l'attendu, bien qu'elle omette
>> malencontreusement de préciser ce point crucial, reste logique et
>> cohérente. Ce manque de précision me fait toutefois douter de la
>> possibilité d'en faire une jurisprudence.
>
> Un jugement de ce type était attendu depuis longtemps par les gens qui
> ne pouvaient plus agir en diffamation ni faire supprimer un site
> diffamatoire à cause du délai de 3 mois.
> J'avoue que je suis dans ce cas vis-à-vis de ce blog.
OK, ça je comprends.
[...]
>> (3) Si un usenaute (ou un autre site web) avait publié le même lien
>> vers l'article initial en cause, cela aurait-il fait courir un
>> nouveau délai de prescription pour *cet* article ? La réponse est
>> évidemment négative, sinon il serait vraiment trop facile, pour un
>> plaignant, de faire renouveler ce délai /ad libitum/ par un
>> quelconque comparse.
>
> Non. Vous n'avez pas compris.
> Là, ce n'est pas l'auteur que je peux attaquer en diffamation publique
> c'est le nouvel éditeur, celui qui a "remis en ligne", Navis, en
> l'occurrence.
Je ne comprends toujours pas et je ne suis pas le seul à m'interroger sur
l'interprétation de ce jugement :
http://ribaut-pasqualini.avocat.fr/index.php?post/2013/04/23/L-hyper-resurrection-de-la-prescription
http://minilien.fr/a0mhio
> Mais il peut se rattraper : il suffira qu'il supprime son message et
> le plus vite possible, car plus il attend, plus ce message sera
> diffusé largement et archivé par les sites suceurs de forums.
En effet, mais le blog incriminé est déjà très largement référencé, ne
serait-ce que par Google.
>> La transposition de ce jugement, à la création d'un tel lien
>> hypertexte par un *tiers* qui n'a aucun rapport avec l'objet du
>> litige, ne me semble donc pas évidente.
>
> Vous semblez oublier que Navis, en publiant ce lien, a attiré
> l'attention sur son contenu et l'a approuvé : il s'est approprié les
> propos en question comme s'il en était lui-même l'auteur.
Il y a certainement des subtilités juridiques qui m'échappent, car je ne lis
rien de tel dans les attendus du jugement que vous invoquez.
>> Je laisse aux juristes chevronnés, le soin de lever mes doutes de
>> profane. :-)
>
de comprendre le fonctionnement de Usenet ...
[Xpost sur fmd pour la partie "livre" (papier) qui ne relève pas de fmdi]
> Duzz' <js...@jreste.invalid> wrote:
>
>> Dominique <dmk...@free.invalid> a écrit :
>>
>>> http://minilien.fr/a0mhs2
>>
>> (1) Dans l'attendu "... c'est pourquoi la réédition d'un livre fait
>> courir un nouveau délai de prescription ...", le terme "réédition"
>> implique qu'il s'agit du *même* éditeur. C'est logique et cohérent.
>
> Pas logique et cohérent, non.
>> courir un nouveau délai de prescription ...", le terme "réédition"
>> implique qu'il s'agit du *même* éditeur. C'est logique et cohérent.
>
C'est pas sympa pour les magistrats qui ont prononcé le jugement ... :-)
> Prenez un livre édité par un éditeur quelconque (au hasard Bragelonne)
> et qui est réédité en édition de poche (au hasard Le Livre de Poche) :
> il y a bien réédition mais pas par le même éditeur.
> Ou, comme ça se fait bien maintenant, un livre épuisé en édition
> papier et numérisé pour mon Kindle.
J'entends bien, mais je ne vois pas le rapport avec l'affaire en question,
dans laquelle seul l'éditeur *initial* est mis en cause. De surcroît, je
doute que la réédition d'un livre par un *autre* éditeur, puisse être de
nature à faire courir un nouveau délai de prescription pour la *première*
édition. Cependant, il reste au plaignant la possibilité d'attaquer la
réédition. Mébon, je n'ai pas eu le courage de rechercher une éventuelle
jurisprudence sur ce point, tant il me paraît extravagant.
>> Cependant, si un usenaute publie un message dans lequel il cite les
>> coordonnées d'une librairie qui dispose de l'édition originale du
>> livre, cela fait-il pour autant courir un nouveau délai de
>> prescription ?
>
> D'une part, vous confondez édition et diffusion, ...
Pas vraiment, car mon analogie ne porte ni sur l'un, ni sur l'autre, mais
sur le usenaute qui cite les coordonnées de la librairie. Je pense que c'est
une comparaison valable avec le lien hypertexte qui donne les coordonnées
(URL) du site qui héberge l'oeuvre mise en cause.
> ... et, d'autre part, un
> livre qui a été interdit et détruit ne peut être réédité et est
> interdit à la vente donc vous ne le trouverez pas en librairie.
Certes, mais en l'occurrence le "livre" virtuel au sujet duquel je
m'interroge pour la transposition du jugement que vous avez cité, n'a pas
(encore ...) été condamné, ni interdit, ni détruit.
[...]
>> (2) Dans cette affaire, "... une action en diffamation a été initiée
>> à l'encontre du directeur de la publication de la lettre Maghreb
>> Confidentiel et la société Indigo Publications au titre de trois
>> articles mis en ligne sur le site internet www
>> africaintelligence.fr, contenant des informations inexactes leur
>> imputant d'être impliqués dans un homicide."
>>
>> Là encore, il s'agit du *même* "éditeur" qui fait référence à une de
>> ses propres publications.
>
> lien relance la machine en attirant à nouveau l'attention sur des
> diffamations publiques dont la vocation étaient de tomber dans le
> néant. Comme un éditeur qui réédite un livre interdit le rend à
> nouveau public, celui qui permet d'aller lire un site diffamatoire
> effectue une remise en ligne de ce site.
> C'est logique et cohérent :-)
Sauf que là encore, le "livre" virtuel en question, n'a pas été
jugé comme étant diffamatoire, ni interdit.
>> La suite de l'attendu, bien qu'elle omette
>> malencontreusement de préciser ce point crucial, reste logique et
>> cohérente. Ce manque de précision me fait toutefois douter de la
>> possibilité d'en faire une jurisprudence.
>
> ne pouvaient plus agir en diffamation ni faire supprimer un site
> diffamatoire à cause du délai de 3 mois.
> J'avoue que je suis dans ce cas vis-à-vis de ce blog.
OK, ça je comprends.
[...]
>> (3) Si un usenaute (ou un autre site web) avait publié le même lien
>> vers l'article initial en cause, cela aurait-il fait courir un
>> nouveau délai de prescription pour *cet* article ? La réponse est
>> évidemment négative, sinon il serait vraiment trop facile, pour un
>> plaignant, de faire renouveler ce délai /ad libitum/ par un
>> quelconque comparse.
>
> Là, ce n'est pas l'auteur que je peux attaquer en diffamation publique
> c'est le nouvel éditeur, celui qui a "remis en ligne", Navis, en
> l'occurrence.
Je ne comprends toujours pas et je ne suis pas le seul à m'interroger sur
l'interprétation de ce jugement :
http://ribaut-pasqualini.avocat.fr/index.php?post/2013/04/23/L-hyper-resurrection-de-la-prescription
http://minilien.fr/a0mhio
> Mais il peut se rattraper : il suffira qu'il supprime son message et
> le plus vite possible, car plus il attend, plus ce message sera
> diffusé largement et archivé par les sites suceurs de forums.
En effet, mais le blog incriminé est déjà très largement référencé, ne
serait-ce que par Google.
>> La transposition de ce jugement, à la création d'un tel lien
>> hypertexte par un *tiers* qui n'a aucun rapport avec l'objet du
>> litige, ne me semble donc pas évidente.
>
> l'attention sur son contenu et l'a approuvé : il s'est approprié les
> propos en question comme s'il en était lui-même l'auteur.
Il y a certainement des subtilités juridiques qui m'échappent, car je ne lis
rien de tel dans les attendus du jugement que vous invoquez.
>> Je laisse aux juristes chevronnés, le soin de lever mes doutes de
>> profane. :-)
>
> J'ai des doutes aussi et le seul moyen de les lever, si Navis n'efface
> pas ce message, sera d'aller à nouveau devant un tribunal.
> pas ce message, sera d'aller à nouveau devant un tribunal.
> Comme ça on aura peut-être une jurisprudence claire en ce qui concerne
> Usenet!
Pourquoi pas, à condition que les magistrats veuillent bien faire l'effort
> Usenet!
de comprendre le fonctionnement de Usenet ...
[Xpost sur fmd pour la partie "livre" (papier) qui ne relève pas de fmdi]
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Christian Navis
Jun 17, 2013, 10:09:21 AM6/17/13
to
Dominique vient de nous annoncer :
> C'est un bien mauvais ami qui vous a conseillé de re-balancer ce lien
> éculé.
> Et le procès, c'est à vous que je vais en faire un si vous ne faites pas
> disparaître votre message de tous les serveurs immédiatement.
Dans le Message-ID: <1l4hyvv.1ivmgt11gtg9r6N%dmk...@free.invalid>
dont vous avez courageusement demandé à Google la disparition
mais que j'ai conservé par devers moi pour les I.P (accessibles
pendant un an) vous parlez d'usenet comme :
"des forums de discussion minuscules d'un média obsolète et
confidentiel." Si préjudice il y avait, il serait minime.
Mais ce post est aussi intéressant pour les propos que vous
m'attribuez : Je serais d'après vous "un type dangereux qui appelle
à tuer les pédophiles, assimile tous les musulmans à des fanatiques
et tous les homosexuels à des violeurs d'enfants."
Or il se trouve qu'à part les pédophiles à l'encontre desquels j'ai
usé d'une expression populaire du genre "on devrait les leur couper !"
je n'ai rien écrit sur les musulmans ni sur les homos violeurs.
Vos propos sans rapport avec l'objet de la discussion évoquant
les tribulations de gens qui ont adopté un renardeau, témoignent
d'une volonté manifeste de nuire.
Ma réponse, quelques heures plus tard, après avoir pris connaissance
de votre prose est bien modérée en comparaison de vos provocations :
un simple lien cité en toute bonne foi. Démonstration :
La version initiale du site litigieux a été publiée le 4 mai 2009.
S'il a subi quelques modifications dans la présentation en août 2010,
le fond est resté le même.
Depuis plus de 4 ans, il semble que vous n'ayez pris aucune diligence
contre l'hébergeur Free qui pourtant retire sans problème les sites
litigieux.
Pour la version 2 il semble que vous n'ayez pas agi non plus auprès
de Blogspot qui retire lui aussi les pages contestées quand des gens
se plaignent d'être nominativement mis en cause, à tort ou à raison.
Enfin, il semble que n'êtes pas davantage intervenue auprès de Google
qui propose une procédure d'effacement aux personnes qui s'estiment
diffamées ou simplement dénigrées.
Sur le fond à présent : il se trouve que le site en question reproduit
une kyrielle de documents qui présentent tous une apparence officielle,
comme s'ils émanaient de divers services de l'Etat.
Et dans la mesure où vous n'avez déposé aucune plainte pour faux en
écriture publique (avec risque de 10 ans de prison pour l'auteur !)
il m'est permis de considérer en toute bonne foi que ces documents
sont authentiques.
Et qu'ils ne présentent aucun caractère confidentiel puisque vous
n'avez
pris aucune mesure pour en faire retirer la publication depuis 4 ans.
En conséquence de quoi, je ne saurais trop vous conseiller de réviser
les textes traitant des procédures abusives, et des possibilités
offertes en pareil cas au défendeur de présenter une demande
reconventionnelle en D.I s'il peut démontrer que l'instance est non
seulement infondée mais entreprise dans le seul but de nuire.
--
Le coup de pied au cul, c'est maintenant !
http://christian.navis.over-blog.com/
> C'est un bien mauvais ami qui vous a conseillé de re-balancer ce lien
> éculé.
> Et le procès, c'est à vous que je vais en faire un si vous ne faites pas
> disparaître votre message de tous les serveurs immédiatement.
Dans le Message-ID: <1l4hyvv.1ivmgt11gtg9r6N%dmk...@free.invalid>
dont vous avez courageusement demandé à Google la disparition
mais que j'ai conservé par devers moi pour les I.P (accessibles
pendant un an) vous parlez d'usenet comme :
"des forums de discussion minuscules d'un média obsolète et
confidentiel." Si préjudice il y avait, il serait minime.
Mais ce post est aussi intéressant pour les propos que vous
m'attribuez : Je serais d'après vous "un type dangereux qui appelle
à tuer les pédophiles, assimile tous les musulmans à des fanatiques
et tous les homosexuels à des violeurs d'enfants."
Or il se trouve qu'à part les pédophiles à l'encontre desquels j'ai
usé d'une expression populaire du genre "on devrait les leur couper !"
je n'ai rien écrit sur les musulmans ni sur les homos violeurs.
Vos propos sans rapport avec l'objet de la discussion évoquant
les tribulations de gens qui ont adopté un renardeau, témoignent
d'une volonté manifeste de nuire.
Ma réponse, quelques heures plus tard, après avoir pris connaissance
de votre prose est bien modérée en comparaison de vos provocations :
un simple lien cité en toute bonne foi. Démonstration :
La version initiale du site litigieux a été publiée le 4 mai 2009.
S'il a subi quelques modifications dans la présentation en août 2010,
le fond est resté le même.
Depuis plus de 4 ans, il semble que vous n'ayez pris aucune diligence
contre l'hébergeur Free qui pourtant retire sans problème les sites
litigieux.
Pour la version 2 il semble que vous n'ayez pas agi non plus auprès
de Blogspot qui retire lui aussi les pages contestées quand des gens
se plaignent d'être nominativement mis en cause, à tort ou à raison.
Enfin, il semble que n'êtes pas davantage intervenue auprès de Google
qui propose une procédure d'effacement aux personnes qui s'estiment
diffamées ou simplement dénigrées.
Sur le fond à présent : il se trouve que le site en question reproduit
une kyrielle de documents qui présentent tous une apparence officielle,
comme s'ils émanaient de divers services de l'Etat.
Et dans la mesure où vous n'avez déposé aucune plainte pour faux en
écriture publique (avec risque de 10 ans de prison pour l'auteur !)
il m'est permis de considérer en toute bonne foi que ces documents
sont authentiques.
Et qu'ils ne présentent aucun caractère confidentiel puisque vous
n'avez
pris aucune mesure pour en faire retirer la publication depuis 4 ans.
En conséquence de quoi, je ne saurais trop vous conseiller de réviser
les textes traitant des procédures abusives, et des possibilités
offertes en pareil cas au défendeur de présenter une demande
reconventionnelle en D.I s'il peut démontrer que l'instance est non
seulement infondée mais entreprise dans le seul but de nuire.
--
Le coup de pied au cul, c'est maintenant !
http://christian.navis.over-blog.com/
Dominique
Jun 17, 2013, 11:26:12 AM6/17/13
to
> > C'est un bien mauvais ami qui vous a conseill� de re-balancer ce lien
> > �cul�.
> > Et le proc�s, c'est � vous que je vais en faire un si vous ne faites pas
> > dispara�tre votre message de tous les serveurs imm�diatement.
>
> Dans le Message-ID: <1l4hyvv.1ivmgt11gtg9r6N%dmk...@free.invalid>
> dont vous avez courageusement demand� � Google la disparition
D�sol�e : le X-NAY est automatique chez moi.
L�, je l'ai enlev�, pour vous �viter d'avoir � archiver.
> mais que j'ai conserv� par devers moi pour les I.P (accessibles
> pendant un an)
Pas de probl�me : jr archive tous les messages parus sous X-NAY et vous
les r�gurgite si vous lui demandez gentiment.
Sinon, avec le mid, vous avez :
http://al.howardknight.net
> vous parlez d'usenet comme :
> "des forums de discussion minuscules d'un m�dia obsol�te et
> confidentiel." Si pr�judice il y avait, il serait minime.
C'est pas faux :-)
Mais vous oubliez tous les sites qui vampirisent notamment les forums de
droit d'usenet et qui n'honorent pas les demandes d'effacement.
> Mais ce post est aussi int�ressant pour les propos que vous
> m'attribuez : Je serais d'apr�s vous "un type dangereux qui appelle
> � tuer les p�dophiles, assimile tous les musulmans � des fanatiques
> et tous les homosexuels � des violeurs d'enfants."
Ouais.
C'est ce qui ressort de vos propos sur fr.soc.feminisme, entre autres.
> Or il se trouve qu'� part les p�dophiles � l'encontre desquels j'ai
> us� d'une expression populaire du genre "on devrait les leur couper !"
Message-ID: <51b470f1$0$2303$426a...@news.free.fr>
> je n'ai rien �crit sur les musulmans
Aymeric de Bainville, ce n'est donc pas vous?
http://www.coranix.org/biblio/gerbe.htm
C'est curieux que cet auteur que personne ne conna�t IRL ai effectu� les
m�mes voyages aux m�mes p�riodes que vous, dans les m�mes endroits.
C'est aussi curieux que SOS-racaille identifie Christian Navis comme un
infiltr� dans cette organisation, � la fois sous le pseudo de Caramboula
et sous celui d'Aymeric de Bainville.
http://www.euro-reconquista.com/site/spip.php?article333
Voyez, moi aussi, je suis de bonne foi et je donne le lien vers mes
sources.
(c'est dans le dernier quart de l'immondice, avant les commentaires)
> ni sur les homos violeurs.
Message-ID: <51b7641c$0$2296$426a...@news.free.fr>
> Vos propos sans rapport avec l'objet de la discussion �voquant
> les tribulations de gens qui ont adopt� un renardeau, t�moignent
> d'une volont� manifeste de nuire.
Et le lien que vous avez donn�, il �tait en rapport avec l'objet de la
discussion?
> Ma r�ponse, quelques heures plus tard, apr�s avoir pris connaissance
> de votre prose est bien mod�r�e en comparaison de vos provocations :
> un simple lien cit� en toute bonne foi.
Comme cette fois-l�?
Message-ID: <5156f760$0$3719$426a...@news.free.fr>
"Simplement, hier soir, quelqu'un qui doit vous tenir en haute estime,
m'a indiqu� ce lien."
> D�monstration :
Pas la peine :-)
Vous m'avez convaincue de votre bonne foi (�quivalente � la mienne, hein
?) et c'est vrai que je vais m'occuper de faire supprimer ce tas de
merde.
Vous devriez profiter de vos conseils et en faire autant avec cet
article sur "euro-reconquista", � mon humble avis.
--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
> > �cul�.
> > Et le proc�s, c'est � vous que je vais en faire un si vous ne faites pas
> > dispara�tre votre message de tous les serveurs imm�diatement.
>
> Dans le Message-ID: <1l4hyvv.1ivmgt11gtg9r6N%dmk...@free.invalid>
> dont vous avez courageusement demand� � Google la disparition
D�sol�e : le X-NAY est automatique chez moi.
L�, je l'ai enlev�, pour vous �viter d'avoir � archiver.
> mais que j'ai conserv� par devers moi pour les I.P (accessibles
> pendant un an)
Pas de probl�me : jr archive tous les messages parus sous X-NAY et vous
les r�gurgite si vous lui demandez gentiment.
Sinon, avec le mid, vous avez :
http://al.howardknight.net
> vous parlez d'usenet comme :
> confidentiel." Si pr�judice il y avait, il serait minime.
C'est pas faux :-)
Mais vous oubliez tous les sites qui vampirisent notamment les forums de
droit d'usenet et qui n'honorent pas les demandes d'effacement.
> Mais ce post est aussi int�ressant pour les propos que vous
> m'attribuez : Je serais d'apr�s vous "un type dangereux qui appelle
> � tuer les p�dophiles, assimile tous les musulmans � des fanatiques
> et tous les homosexuels � des violeurs d'enfants."
Ouais.
C'est ce qui ressort de vos propos sur fr.soc.feminisme, entre autres.
> Or il se trouve qu'� part les p�dophiles � l'encontre desquels j'ai
> us� d'une expression populaire du genre "on devrait les leur couper !"
Message-ID: <51b470f1$0$2303$426a...@news.free.fr>
> je n'ai rien �crit sur les musulmans
Aymeric de Bainville, ce n'est donc pas vous?
http://www.coranix.org/biblio/gerbe.htm
C'est curieux que cet auteur que personne ne conna�t IRL ai effectu� les
m�mes voyages aux m�mes p�riodes que vous, dans les m�mes endroits.
C'est aussi curieux que SOS-racaille identifie Christian Navis comme un
infiltr� dans cette organisation, � la fois sous le pseudo de Caramboula
et sous celui d'Aymeric de Bainville.
http://www.euro-reconquista.com/site/spip.php?article333
Voyez, moi aussi, je suis de bonne foi et je donne le lien vers mes
sources.
(c'est dans le dernier quart de l'immondice, avant les commentaires)
> ni sur les homos violeurs.
> Vos propos sans rapport avec l'objet de la discussion �voquant
> les tribulations de gens qui ont adopt� un renardeau, t�moignent
> d'une volont� manifeste de nuire.
Et le lien que vous avez donn�, il �tait en rapport avec l'objet de la
discussion?
> Ma r�ponse, quelques heures plus tard, apr�s avoir pris connaissance
> de votre prose est bien mod�r�e en comparaison de vos provocations :
> un simple lien cit� en toute bonne foi.
Comme cette fois-l�?
Message-ID: <5156f760$0$3719$426a...@news.free.fr>
"Simplement, hier soir, quelqu'un qui doit vous tenir en haute estime,
m'a indiqu� ce lien."
> D�monstration :
Pas la peine :-)
Vous m'avez convaincue de votre bonne foi (�quivalente � la mienne, hein
?) et c'est vrai que je vais m'occuper de faire supprimer ce tas de
merde.
Vous devriez profiter de vos conseils et en faire autant avec cet
article sur "euro-reconquista", � mon humble avis.
--
Dominique Gobeaut
dmkgbt(at)free(point)fr
jr
Jun 17, 2013, 1:14:15 PM6/17/13
to
Le 17/06/2013 16:09, Christian Navis a écrit :
> Dans le Message-ID: <1l4hyvv.1ivmgt11gtg9r6N%dmk...@free.invalid>
> dont vous avez courageusement demandé à Google la disparition
> mais que j'ai conservé par devers moi pour les I.P (accessibles
> pendant un an)
Qu'est-ce que c'est encore que cet animal là?
> Dans le Message-ID: <1l4hyvv.1ivmgt11gtg9r6N%dmk...@free.invalid>
> dont vous avez courageusement demandé à Google la disparition
> mais que j'ai conservé par devers moi pour les I.P (accessibles
> pendant un an)
> Or il se trouve qu'à part les pédophiles à l'encontre desquels j'ai
> usé d'une expression populaire du genre "on devrait les leur couper !"
celles qui ont commis un crime?
> La version initiale du site litigieux
interroge Google avec son nom, c'est ça?
> Depuis plus de 4 ans, il semble que vous n'ayez pris aucune diligence
> contre l'hébergeur Free qui pourtant retire sans problème les sites
> litigieux.
> Enfin, il semble que n'êtes pas davantage intervenue auprès de Google
> qui propose une procédure d'effacement aux personnes qui s'estiment
> diffamées ou simplement dénigrées.
--
http://rouillard.org/bd.jpg
Christian Navis
Jun 17, 2013, 1:41:26 PM6/17/13
to
Dominique a prￜsentￜ l'ￜnoncￜ suivant :
> Aymeric de Bainville, ce n'est donc pas vous?
Ce n'est pas mon style, mï¿œme si j'apprï¿œcie celui de l'auteur,
et surtout aucun de mes ouvrages n'est construit de cette faï¿œon
arythmique et uchronique.
> C'est curieux que cet auteur que personne ne connaￜt IRL ai effectuￜ les
> mï¿œmes voyages aux mï¿œmes pï¿œriodes que vous, dans les mï¿œmes endroits.
Vous avez une boule de cristal pour savoir quels voyages j'ai fait,
ￜ quels moments et dans quels buts ?
> C'est aussi curieux que SOS-racaille identifie Christian Navis comme un
> infiltrￜ dans cette organisation, ￜ la fois sous le pseudo de Caramboula
une partie de leurs ennuis, tant judiciaires que numï¿œriques.
Si j'avais vraimement infiltrￜ ces rats dans leurs ￜgouts,
j'en serais trï¿œs fier, mais je ne m'en vanterais pas sur un NG !
> Vous m'avez convaincue de votre bonne foi (ￜquivalente ￜ la mienne, hein
justifiï¿œe. Au pire un rappel de la loi par la CNIL.
> Vous devriez profiter de vos conseils et en faire autant avec cet
> article sur "euro-reconquista", ￜ mon humble avis.
Avec les corbeaux qui se planquent derriï¿œre des proxies exotiques,
il faudrait demander au moins l'aide de la NSA !
> Aymeric de Bainville, ce n'est donc pas vous?
et surtout aucun de mes ouvrages n'est construit de cette faï¿œon
arythmique et uchronique.
> C'est curieux que cet auteur que personne ne connaￜt IRL ai effectuￜ les
> mï¿œmes voyages aux mï¿œmes pï¿œriodes que vous, dans les mï¿œmes endroits.
Vous avez une boule de cristal pour savoir quels voyages j'ai fait,
ￜ quels moments et dans quels buts ?
> C'est aussi curieux que SOS-racaille identifie Christian Navis comme un
> et sous celui d'Aymeric de Bainville.
Ces nazillons ne m'aiment pas, persuadï¿œs qu'ils sont de me devoir
une partie de leurs ennuis, tant judiciaires que numï¿œriques.
Si j'avais vraimement infiltrￜ ces rats dans leurs ￜgouts,
j'en serais trï¿œs fier, mais je ne m'en vanterais pas sur un NG !
> Vous m'avez convaincue de votre bonne foi (ￜquivalente ￜ la mienne, hein
> ?) et c'est vrai que je vais m'occuper de faire supprimer ce tas de
> merde.
En gￜnￜral, le webmasters rￜagissent ￜ la premiￜre sollicitation
> merde.
justifiï¿œe. Au pire un rappel de la loi par la CNIL.
> Vous devriez profiter de vos conseils et en faire autant avec cet
Avec les corbeaux qui se planquent derriï¿œre des proxies exotiques,
il faudrait demander au moins l'aide de la NSA !
Christian Navis
Jun 17, 2013, 1:43:15 PM6/17/13
to
jr avait ￜnoncￜ :
>> Enfin, il semble que n'ï¿œtes pas davantage intervenue auprï¿œs de Google
>> qui propose une procï¿œdure d'effacement aux personnes qui s'estiment
>> diffamï¿œes ou simplement dï¿œnigrï¿œes.
>
> Trop mignon.
http://www.numerama.com/magazine/18480-la-cnil-explique-comment-effacer-ses-traces-sur-google.html
>> Enfin, il semble que n'ï¿œtes pas davantage intervenue auprï¿œs de Google
>> qui propose une procï¿œdure d'effacement aux personnes qui s'estiment
>> diffamï¿œes ou simplement dï¿œnigrï¿œes.
>
> Trop mignon.
http://www.numerama.com/magazine/18480-la-cnil-explique-comment-effacer-ses-traces-sur-google.html
jr
Jun 17, 2013, 2:20:25 PM6/17/13
to
Christian Navis <christi...@free.fr> wrote:
> jr avait énoncé :
"Ses" traces, zozo.
--
jr
> jr avait énoncé :
>
>>> Enfin, il semble que n'êtes pas davantage intervenue auprès de Google
>>> qui propose une procédure d'effacement aux personnes qui s'estiment
>>> diffamées ou simplement dénigrées.
>>
>> Trop mignon.
>
> http://www.numerama.com/magazine/18480-la-cnil-explique-comment-effacer-ses-traces-sur-google.html
>>> Enfin, il semble que n'êtes pas davantage intervenue auprès de Google
>>> qui propose une procédure d'effacement aux personnes qui s'estiment
>>> diffamées ou simplement dénigrées.
>>
>> Trop mignon.
>
"Ses" traces, zozo.
--
jr
Nicolas Krebs
Jun 17, 2013, 3:56:50 PM6/17/13
to
Dominique ï¿œcrivit dans l'article
news:1l4k214.1ujqg71vxjsk8N%dmk...@free.invalid
> Christian Navis <christi...@free.fr> wrote:
>
> > Mï¿œfiez-vous, elle va vous faire un procï¿œs !
> > http://
>
> C'est un bien mauvais ami qui vous a conseillￜ de re-balancer ce lien
> ￜculￜ.
Un lien, oￜ ￜa ?
--
Il ï¿œtait une bergï¿œre
Avec ses montons
news:1l4k214.1ujqg71vxjsk8N%dmk...@free.invalid
> Christian Navis <christi...@free.fr> wrote:
>
> > Mï¿œfiez-vous, elle va vous faire un procï¿œs !
> > http://
>
> C'est un bien mauvais ami qui vous a conseillￜ de re-balancer ce lien
> ￜculￜ.
Un lien, oￜ ￜa ?
--
Il ï¿œtait une bergï¿œre
Avec ses montons
Anne G
Jun 17, 2013, 11:58:40 PM6/17/13
to
Le 17/06/13 11:43, Christian Navis a écrit :
> jr avait énoncé :
>
Vous avez essayé ?
Bon.
> jr avait énoncé :
>
>>> Enfin, il semble que n'êtes pas davantage intervenue auprès de Google
>>> qui propose une procédure d'effacement aux personnes qui s'estiment
>>> diffamées ou simplement dénigrées.
>>
>> Trop mignon.
>
> http://www.numerama.com/magazine/18480-la-cnil-explique-comment-effacer-ses-traces-sur-google.html
>>> Enfin, il semble que n'êtes pas davantage intervenue auprès de Google
>>> qui propose une procédure d'effacement aux personnes qui s'estiment
>>> diffamées ou simplement dénigrées.
>>
>> Trop mignon.
>
>
Vous avez essayé ?
Bon.
jr
Jun 18, 2013, 2:18:47 PM6/18/13
to
Le 17/06/2013 19:41, Christian Navis a écrit :
> Dominique a présenté l'énoncé suivant :
> et surtout aucun de mes ouvrages n'est construit de cette façon
> arythmique et uchronique.
Google groups est encombré de vos utilisations de "uchronie" et
"uchronique". Vous ne connaissez pas un autre mot avec un h? histoire de
varier; à part hébéphile, quand même.
--
http://rouillard.org/bd.jpg
> Dominique a présenté l'énoncé suivant :
>
>> Aymeric de Bainville, ce n'est donc pas vous?
>
> Ce n'est pas mon style, même si j'apprécie celui de l'auteur,
>> Aymeric de Bainville, ce n'est donc pas vous?
>
> et surtout aucun de mes ouvrages n'est construit de cette façon
> arythmique et uchronique.
Google groups est encombré de vos utilisations de "uchronie" et
"uchronique". Vous ne connaissez pas un autre mot avec un h? histoire de
varier; à part hébéphile, quand même.
--
http://rouillard.org/bd.jpg
Christian Navis
Jun 18, 2013, 2:58:53 PM6/18/13
to
jr vient de nous annoncer :
> Google groups est encombré de vos utilisations de "uchronie" et "uchronique".
> Vous ne connaissez pas un autre mot avec un h? histoire de varier; à part
> hébéphile, quand même.
Pour préférez les Y ?
Cherchez les dystopies des cyberpunks, ça vous intruira !
> Google groups est encombré de vos utilisations de "uchronie" et "uchronique".
> Vous ne connaissez pas un autre mot avec un h? histoire de varier; à part
> hébéphile, quand même.
Cherchez les dystopies des cyberpunks, ça vous intruira !
jr
Jun 18, 2013, 4:58:06 PM6/18/13
to
Le 18/06/2013 20:58, Christian Navis a ï¿œcrit :
> Pour prï¿œfï¿œrez les Y ?
Boire ou ï¿œcrire, il faut choisir.
--
http://rouillard.org/bd.jpg
> Pour prï¿œfï¿œrez les Y ?
Boire ou ï¿œcrire, il faut choisir.
--
http://rouillard.org/bd.jpg
Cl.Mass�
Jun 20, 2013, 5:04:33 AM6/20/13
to
"Dominique" <dmk...@free.invalid> a �crit dans le message de
news:1l4maxp.jzieoz1ivs3ueN%dmk...@free.invalid...
> C'est aussi curieux que SOS-racaille identifie Christian Navis comme un
> infiltr� dans cette organisation, � la fois sous le pseudo de Caramboula
> et sous celui d'Aymeric de Bainville.
> http://www.euro-reconquista.com/site/spip.php?article333
Ce groupuscule minuscule qui va certainement �tre dissout faisait exactement la
m�me chose pour laquelle tu veux faire un proc�s. Je ne trouve rien de curieux
� ce que des crapauds fassent de la bave de crapaud.
--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Libert�, Egalit�, Sale assist�.
news:1l4maxp.jzieoz1ivs3ueN%dmk...@free.invalid...
> C'est aussi curieux que SOS-racaille identifie Christian Navis comme un
> infiltr� dans cette organisation, � la fois sous le pseudo de Caramboula
> et sous celui d'Aymeric de Bainville.
> http://www.euro-reconquista.com/site/spip.php?article333
m�me chose pour laquelle tu veux faire un proc�s. Je ne trouve rien de curieux
� ce que des crapauds fassent de la bave de crapaud.
--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Libert�, Egalit�, Sale assist�.
Cl.Mass�
Jun 20, 2013, 7:58:08 AM6/20/13
to
"Dominique" <dmk...@free.invalid> a �crit dans le message de
news:1l4m19c.jsbzhk2gt31gN%dmk...@free.invalid...
> Pas du tout.
> Vous donnez le lien vers une librairie, �a ne permet pas � la personne
> int�ress�e de lire le texte directement sur son �cran.
Eu.. bien s�r des gens qui portent encore une toge ne sont pas au courant de
l'existence de scanner, de connection USB, de fichier graphique etc.
Lara la rouquine
Sep 26, 2013, 3:47:36 PM9/26/13
to
Le Jeudi 20 Juin 2013 à 13:06, "Cl.Mass" a écrit :
Je ne trouve rien de curieux
> ce que des crapauds fassent de la bave de crapaud.
La bave du crapaud n'atteindra jamais la blanche colombe.
Je ne trouve rien de curieux
> ce que des crapauds fassent de la bave de crapaud.
Lara
Lara la rouquine
Sep 26, 2013, 3:48:13 PM9/26/13
to
Lara
Lara la rouquine
Sep 26, 2013, 3:49:21 PM9/26/13
to
Le Lundi 17 Juin 2013 à 14:42, "Duzz'" a écrit :
> Pourquoi pas, à condition que les magistrats veuillent bien faire l'effort
> de comprendre le fonctionnement de Usenet ...
Tu rêves?
> Pourquoi pas, à condition que les magistrats veuillent bien faire l'effort
> de comprendre le fonctionnement de Usenet ...
Lara
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