Resiliation : bailleur vs. mandataire
Kun
souhaitant quitter l'appartement que je loue, j'ai envoyé une lettre de
résiliation en LRAR à mon bailleur, avec AR daté du 08/06.
Aujourd'hui je reçois une lettre, datée du 15/06, du cabinet mandataire
me stipulant que le congé doit leur être signifié par LRAR à eux, et non
pas au bailleur, et m'invitant donc à écrire une nouvelle lettre, en
perdant 15 jours de préavis au passage (ma lettre initiale a mis 1
semaine à être présentée).
Or mon contrat de location (6/7/89) fait bien état d'un bailleur (la proprio)
différent du mandataire (le cabinet), et précise que le congé devra être
notifié *au bailleur* par LRAR.
Puis-je donc renvoyer le cabinet dans ses 22 et considérer que mon
préavis court à compter du 08/06 ?
Merci d'avance.
--
Renaud
Serge
"Kun" <pas_d...@free.invalid> a écrit dans le message de news:
4a39733b$0$22871$426a...@news.free.fr...
Bonjour,
Si votre bail stipule ***expressément*** que c'est au bailleur que la
lettre de résiliation doit être adressée, (ce qui parait logique !)
renvoyez donc une copie de ce bail au "mandataire" en leur soulignant ce
passage....
Dans cette affaire vous ne connaissez que votre propriétaire, et vous
avez fait le nécessaire...
Il serait intéressant de savoir sur quel document s'appuie le "cabinet"
pour une telle demande, document qui doit avoir reçu votre aval.....
Et gardez bien le bail et les retours de LRAR.....
(même après avoir quitté les lieux !)
Serge
belloy
"Kun" <pas_d...@free.invalid> a �crit dans le message de news:
4a39733b$0$22871$426a...@news.free.fr...
> Bonjour,
>
> souhaitant quitter l'appartement que je loue, j'ai envoy� une lettre de
> r�siliation en LRAR � mon bailleur, avec AR dat� du 08/06.
> Aujourd'hui je re�ois une lettre, dat�e du 15/06, du cabinet mandataire
> me stipulant que le cong� doit leur �tre signifi� par LRAR � eux, et non
> pas au bailleur, et m'invitant donc � �crire une nouvelle lettre, en
> perdant 15 jours de pr�avis au passage (ma lettre initiale a mis 1
> semaine � �tre pr�sent�e).
>
> Or mon contrat de location (6/7/89) fait bien �tat d'un bailleur (la
> proprio)
> diff�rent du mandataire (le cabinet), et pr�cise que le cong� devra �tre
> notifi� *au bailleur* par LRAR.
>
> Puis-je donc renvoyer le cabinet dans ses 22 et consid�rer que mon
> pr�avis court � compter du 08/06 ?
>
> Merci d'avance.
> --
> Renaud
Est ce que votre bail mentionne le cabinet mandataire ???
Ou bien avez vous contractez directement avec le bailleur propri�taire ?
belloy
"belloy" <ssof...@cegetel.net> a �crit dans le message de news:
4a3a0b05$0$290$7a62...@news.club-internet.fr...
>
> "Kun" <pas_d...@free.invalid> a �crit dans le message de news:
> 4a39733b$0$22871$426a...@news.free.fr...
>> Bonjour,
>>
>> souhaitant quitter l'appartement que je loue, j'ai envoy� une lettre de
>> r�siliation en LRAR � mon bailleur, avec AR dat� du 08/06.
>> Aujourd'hui je re�ois une lettre, dat�e du 15/06, du cabinet mandataire
>> me stipulant que le cong� doit leur �tre signifi� par LRAR � eux, et non
>> pas au bailleur, et m'invitant donc � �crire une nouvelle lettre, en
>> perdant 15 jours de pr�avis au passage (ma lettre initiale a mis 1
>> semaine � �tre pr�sent�e).
>>
>> Or mon contrat de location (6/7/89) fait bien �tat d'un bailleur (la
>> proprio)
>> diff�rent du mandataire (le cabinet), et pr�cise que le cong� devra �tre
>> notifi� *au bailleur* par LRAR.
>>
>> Puis-je donc renvoyer le cabinet dans ses 22 et consid�rer que mon
>> pr�avis court � compter du 08/06 ?
>>
>> Merci d'avance.
>> --
>> Renaud
Le destinataire du cong� lorsque le logement est g�r� par une agence
immobili�re est le mandataire.
Cependant, le but d'un cong� est d'informer le bailleur de la volont� du
locataire de mettre fin au bail, la notification de ce cong� doit permettre
d'atteindre le but recherch�, � savoir l'information du bailleur dans le
respect du d�lai l�galement pr�vu.
Cour d'appel de N�mes, 1re Chambre, sect. B, 4 mars 2008 (R.G. n� 05/04.815)
D'autre part, � ma connaissance, aucune disposition d'ordre public impose au
locataire de notifier le cong� au mandataire, en cons�quence il tient de se
rapporter au conventions contractuelles mentionn�es dans le bail qui
disposent que le cong� doit �tre notifi� *au bailleur* par LRAR.
Donc votre notification pour moi est valable tout en vous pr�cisant que le
d�lai commence � courir au jour de la r�ception de la LRAR.
Kun
>
> "belloy" <ssof...@cegetel.net> a écrit dans le message de news:
>
> Le destinataire du congé lorsque le logement est géré par une agence
> immobilière est le mandataire.
>
> Cependant, le but d'un congé est d'informer le bailleur de la volonté du
> locataire de mettre fin au bail, la notification de ce congé doit permettre
> d'atteindre le but recherché, à savoir l'information du bailleur dans le
> respect du délai légalement prévu.
> Cour d'appel de Nîmes, 1re Chambre, sect. B, 4 mars 2008 (R.G. n° 05/04.815)
>
> D'autre part, à ma connaissance, aucune disposition d'ordre public impose au
> locataire de notifier le congé au mandataire, en conséquence il tient de se
> rapporter au conventions contractuelles mentionnées dans le bail qui
> disposent que le congé doit être notifié *au bailleur* par LRAR.
>
> Donc votre notification pour moi est valable tout en vous précisant que le
> délai commence à courir au jour de la réception de la LRAR.
>
Bonjour,
merci à tous pour vos réponses qui me confortent dans ma position.
J'ai contacté ma proprio, qui ne comprenait pas pourquoi c'est à elle
que j'avais adressé ma lettre (j'ai redonné mon interprétation du
contrat) et en quoi la position du cabinet me gênait.
Quand j'ai fini par lui faire comprendre que ce qui importait maintenant
pour moi était la date de fin du bail, nous sommes convenus que
j'envoie malgré tout une lettre (AR) au mandataire, en insistant sur le
fait que je ne considérais que la date de réception de la lettre
initiale au bailleur comme début du préavis. Je joindrai copie de l'AR
et des passages utiles du bail.
En ce qui concerne la transaction elle-même, j'étais en fait passé par
une intermédiaire (que je n'ai pas revue depuis l'état des lieux) qui a
rédigé le bail en distinguant bien le bailleur du mandataire.
--
Renaud
edgar
>
>
> Donc votre notification pour moi est valable tout en vous pr�cisant que le
> d�lai commence � courir au jour de la r�ception de la LRAR.
bonjour Belloy
je rebondis sur votre reponse pour poser d' autres questions:
- qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 1er Juillet,
proprietaire en vacances, LRAR revenant a l'expediteur?
- qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 2 juillet,
proprietaire la recuperant le 15 juillet?
- qu'en est-il si notification par huissier, bailleur absent pour une longue
periode (eh oui, les retraites peuvent prendre de longues vacances)
par avance merci
belloy
"edgar" <ed...@free.fr> a �crit dans le message de news:
4a3b2d1d$0$305$426a...@news.free.fr...
>
> "belloy" <ssof...@cegetel.net> a �crit dans le message de news:
> 4a3a35f3$0$290$7a62...@news.club-internet.fr...
>>
>>
>> Donc votre notification pour moi est valable tout en vous pr�cisant que
>> le d�lai commence � courir au jour de la r�ception de la LRAR.
>
> bonjour Belloy
> je rebondis sur votre reponse pour poser d' autres questions:
> - qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 1er Juillet,
> proprietaire en vacances, LRAR revenant a l'expediteur?
Le d�lai du pr�avis ne court pas.....
D'ou l'int�r�t de faire notifier le cong� par un huissier (voir ci dessous)
> - qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 2 juillet,
> proprietaire la recuperant le 15 juillet?
Le d�lai du pr�avis court � compter du 15 juillet
> - qu'en est-il si notification par huissier, bailleur absent pour une
> longue periode (eh oui, les retraites peuvent prendre de longues vacances)
Le d�lai du pr�avis court � compter du passage de l'huissier....
enzodiver
> "edgar" <ed...@free.fr> a écrit dans le message de news:
> 4a3b2d1d$0$305$426a3...@news.free.fr...
>
>
>
> > "belloy" <ssofij...@cegetel.net> a écrit dans le message de news:
> > 4a3a35f3$0$290$7a628...@news.club-internet.fr...
>
> >> Donc votre notification pour moi est valable tout en vous précisant que
>
> > bonjour Belloy
> > je rebondis sur votre reponse pour poser d' autres questions:
> > - qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 1er Juillet,
> > proprietaire en vacances, LRAR revenant a l'expediteur?
>
> D'ou l'intérêt de faire notifier le congé par un huissier (voir ci dessous)
>
> > - qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 2 juillet,
> > proprietaire la recuperant le 15 juillet?
>
>
> > - qu'en est-il si notification par huissier, bailleur absent pour une
> > longue periode (eh oui, les retraites peuvent prendre de longues vacances)
>
Il faut aussi rappeler que le préavis légal est un minimum et qu'on
peut prévenir son bailleur bien longtemps à l'avance si on est sûr de
la date de son départ (ceci pour les retraités qui prennent de longues
vacances :-)
moisse
1dc0d3e4-300f-452a...@o20g2000vbh.googlegroups.com,
enzodiver <enzodi...@yahoo.fr> exprime ceci:>> "edgar" <ed...@free.fr> a �crit dans le message de news:
>> 4a3b2d1d$0$305$426a3...@news.free.fr...
>>
>>
>>
>>> "belloy" <ssofij...@cegetel.net> a �crit dans le message de news:
>>> 4a3a35f3$0$290$7a628...@news.club-internet.fr...
>>
>>>> Donc votre notification pour moi est valable tout en vous
>>>> de la LRAR.
>>
>>> bonjour Belloy
>>> je rebondis sur votre reponse pour poser d' autres questions:
>>> - qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 1er Juillet,
>>> proprietaire en vacances, LRAR revenant a l'expediteur?
>>
>> dessous)
>>
>>> - qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 2 juillet,
>>> proprietaire la recuperant le 15 juillet?
>>
>>
>>> - qu'en est-il si notification par huissier, bailleur absent pour
>>> une longue periode (eh oui, les retraites peuvent prendre de
>>> longues vacances)
>>
>
> Il faut aussi rappeler que le pr�avis l�gal est un minimum et qu'on
> peut pr�venir son bailleur bien longtemps � l'avance si on est s�r de
> la date de son d�part (ceci pour les retrait�s qui prennent de longues
> vacances :-)
Je n'ai jamais eu aussi peu de vacances que depuis que je suis en
retraite.
A peine 3 semaines par an.
Le reste entre la p�che, le bateau, le jardin et l'entretien de la
maison je suis surbook�.
--�
Moisse
enzodiver
> Dans le message
> 1dc0d3e4-300f-452a-8c0f-b4e529826...@o20g2000vbh.googlegroups.com,
> enzodiver <enzodiver2...@yahoo.fr> exprime ceci:> >> "edgar" <ed...@free.fr> a écrit dans le message de news:
> >> 4a3b2d1d$0$305$426a3...@news.free.fr...
>
> >>> "belloy" <ssofij...@cegetel.net> a écrit dans le message de news:
> >>> 4a3a35f3$0$290$7a628...@news.club-internet.fr...
>
> >>>> Donc votre notification pour moi est valable tout en vous
> >>>> de la LRAR.
>
> >>> bonjour Belloy
> >>> je rebondis sur votre reponse pour poser d' autres questions:
> >>> - qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 1er Juillet,
> >>> proprietaire en vacances, LRAR revenant a l'expediteur?
>
> >> dessous)
>
> >>> - qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 2 juillet,
> >>> proprietaire la recuperant le 15 juillet?
>
>
> >>> - qu'en est-il si notification par huissier, bailleur absent pour
> >>> une longue periode (eh oui, les retraites peuvent prendre de
> >>> longues vacances)
>
>
> > Il faut aussi rappeler que le préavis légal est un minimum et qu'on
> > peut prévenir son bailleur bien longtemps à l'avance si on est sûr de
> > vacances :-)
>
> Je n'ai jamais eu aussi peu de vacances que depuis que je suis en
> retraite.
> A peine 3 semaines par an.
> maison je suis surbooké.
>
> --
> Moisse- Masquer le texte des messages précédents -
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Ne me parlez pas de retraite ou je me couche par terre et je
pleure ....
Serge
"enzodiver" <enzodi...@yahoo.fr> a �crit dans le message de news:
9ca6ccd9-7223-4d75...@f10g2000vbf.googlegroups.com...
On 19 juin, 18:37, "moisse" <moi...@ifrance.etcom> wrote:
> Dans le message
> 1dc0d3e4-300f-452a-8c0f-b4e529826...@o20g2000vbh.googlegroups.com,
> enzodiver <enzodiver2...@yahoo.fr> exprime ceci:
>
>
>
>
>
> > On 19 juin, 09:53, "belloy" <ssofij...@cegetel.net> wrote:
> >> 4a3b2d1d$0$305$426a3...@news.free.fr...
>
> >>> "belloy" <ssofij...@cegetel.net> a �crit dans le message de news:
> >>> 4a3a35f3$0$290$7a628...@news.club-internet.fr...
>
> >>>> Donc votre notification pour moi est valable tout en vous
> >>>> de la LRAR.
>
> >>> bonjour Belloy
> >>> je rebondis sur votre reponse pour poser d' autres questions:
> >>> - qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 1er Juillet,
> >>> proprietaire en vacances, LRAR revenant a l'expediteur?
>
> >> dessous)
>
> >>> - qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 2 juillet,
> >>> proprietaire la recuperant le 15 juillet?
>
>
> >>> - qu'en est-il si notification par huissier, bailleur absent pour
> >>> une longue periode (eh oui, les retraites peuvent prendre de
> >>> longues vacances)
>
>
> > Il faut aussi rappeler que le pr�avis l�gal est un minimum et qu'on
> > de
> > la date de son d�part (ceci pour les retrait�s qui prennent de
> > vacances :-)
>
> Je n'ai jamais eu aussi peu de vacances que depuis que je suis en
> retraite.
> A peine 3 semaines par an.
> maison je suis surbook�.
>
> --
> Moisse- Masquer le texte des messages pr�c�dents -
>
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Ne me parlez pas de retraite ou je me couche par terre et je
pleure ....
----------------------------------------------------------
Bonsoir,
Depuis que je suis en pr�retraite...
(j'ai eu cette chance dans le priv� de partir � 53 ans !)
Ben j'ai plus le temps de faire grand chose, les activit�s associatives
m'emp�chent de partir en vacances plus qu'un salari�...
Ces m�mes activit�s et leurs responsabilit�s m'occupent �norm�ment, au
moins autant que quand j'�tais salari�, mais avec plus de
responsabilit�s, ne serait-ce que vis � vis des autres....
;-))))
Par exemple je pars r�p�ter d'ici 30 mn pour la f�te de la musique,
alors que les salari�s sont eux tranquillement en week-end....
:-))))
Serge
enzodiver
internet.fr.INVALID> wrote:
> "enzodiver" <enzodiver2...@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
> 9ca6ccd9-7223-4d75-8ad4-1a90f7e68...@f10g2000vbf.googlegroups.com...
> On 19 juin, 18:37, "moisse" <moi...@ifrance.etcom> wrote:
>
>
>
>
>
> > Dans le message
> > 1dc0d3e4-300f-452a-8c0f-b4e529826...@o20g2000vbh.googlegroups.com,
> > enzodiver <enzodiver2...@yahoo.fr> exprime ceci:
>
> > > On 19 juin, 09:53, "belloy" <ssofij...@cegetel.net> wrote:
> > >> 4a3b2d1d$0$305$426a3...@news.free.fr...
>
> > >>> "belloy" <ssofij...@cegetel.net> a écrit dans le message de news:
> > >>> 4a3a35f3$0$290$7a628...@news.club-internet.fr...
>
> > >>>> Donc votre notification pour moi est valable tout en vous
> > >>>> de la LRAR.
>
> > >>> bonjour Belloy
> > >>> je rebondis sur votre reponse pour poser d' autres questions:
> > >>> - qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 1er Juillet,
> > >>> proprietaire en vacances, LRAR revenant a l'expediteur?
>
> > >> dessous)
>
> > >>> - qu'en est-il du depart du delai, si LRAR envoyee le 2 juillet,
> > >>> proprietaire la recuperant le 15 juillet?
>
>
> > >>> - qu'en est-il si notification par huissier, bailleur absent pour
> > >>> une longue periode (eh oui, les retraites peuvent prendre de
> > >>> longues vacances)
>
>
> > > Il faut aussi rappeler que le préavis légal est un minimum et qu'on
> > > de
> > > la date de son départ (ceci pour les retraités qui prennent de
> > > longues
> > > vacances :-)
>
> > Je n'ai jamais eu aussi peu de vacances que depuis que je suis en
> > retraite.
> > A peine 3 semaines par an.
> > maison je suis surbooké.
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> Ne me parlez pas de retraite ou je me couche par terre et je
> pleure ....
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> Bonsoir,
>
> (j'ai eu cette chance dans le privé de partir à 53 ans !)
>
> Ben j'ai plus le temps de faire grand chose, les activités associatives
> m'empêchent de partir en vacances plus qu'un salarié...
>
> Ces mêmes activités et leurs responsabilités m'occupent énormément, au
> moins autant que quand j'étais salarié, mais avec plus de
> responsabilités, ne serait-ce que vis à vis des autres....
> ;-))))
>
> Par exemple je pars répéter d'ici 30 mn pour la fête de la musique,
> alors que les salariés sont eux tranquillement en week-end....
> :-))))
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> Serge- Masquer le texte des messages précédents -
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Heureux homme .....