copyright, creative commons et liberté de droits

[Gerald]

D�sireux d'�laguer sur mon site des documents graphiques glan�s un peu
h�tivement et sans pr�caution sur le web (rares par rapport � une
foultitude de photos perso sur lesquelles j'ai "tous" les droits que je
veux), me vient une question :

� partir de quel moment une photo tombe-t-elle dans le domaine public ?

Une photo ou carte postale ancienne, disons du d�but du XXe si�cle
(et/ou sup�rieure � 70 ans depuis la mort de son auteur ?), en tant que
document papier, tombe-t-elle dans le domaine public et peut-elle �tre
utilis�e sans probl�me dans une page web ?

Corolaire : le fait de l'avoir num�ris�e lui fait-il acqu�rir de
nouveaux droits ? (je sais que c'est en cours de d�bat et pas clair).

Quid du distinguo entre la photo et l'objet qu'elle repr�sente ? (une
hache pr�historique par exemple). Il y a aussi une histoire sur la
volont� "artistique" de l'auteur ou son effacement derri�re la simple
repr�sentation de l'objet. Et quid des *personnages* historiques ?

En cas de droits d'auteurs (copyrights ?) qui "s'�teindraient" � un
moment donn�, la chose sera-t-elle sym�trique pour les licences creative
commons quand la question se posera ?

D'avance merci � ceux qui savent.

--
G�rald

[Olivier Miakinen]

Bonjour,

Le 14/03/2013 09:59, Gerald a écrit :
> [questions sur le droit de publication sur Internet]

Je ne sais pas répondre à tes questions, mais je pense que tu
aurais plus de chances de trouver des gens qui savent y répondre
sur fr.misc.droit.internet que sur f.c.i.w.auteurs.

Cordialement,
--
Olivier Miakinen

[Gerald]

Olivier Miakinen <om+...@miakinen.net> wrote:

> fr.misc.droit.internet

merci, je ne le suivais pas mais j'y vais de ce pas.

--
G�rald