vente bateau
cacaouette
Il y a six mois, j'ai convenu avec un ami de lui vendre mon bateau, contre
le prix de 2.300 euros. Je lui ai écrit une lettre disant lui vendre ce
bateau à ce prix, lettre signée par un témoin. Il existe un formulaire de
vente de bateau, un "certificat de cession", que nous n'avons pas encore
rempli, que nous avons décidé de remplir lorsque la vente sera entièrement
payée. Il m'a fait un virement de 2.000 euros, et reste me devoir 300 euros.
"L'acte de francisation", qui est pour un bateau un peu ce qu'une carte
grise est pour une voiture, est détenu par une tierce personne jusqu'à ce
que l'échange soit complet. Il n'y a pas eu de remise du bateau, qui est
stationné à terre, à un endroit où lui comme moi pouvons avoir accès. Un ami
commun dort à bord du bateau, jusqu'à ce que la vente soit achevée (paiement
intégral).
J'ai appris il y a 2 semaines que ce bateau est en vente sur e-bay ! Alors
que le bateau n'est pas vendu, puisque je n'ai reçu qu'un acompte sur le
prix de vente...
J'envisage deux solutions. La première est de compléter le processus, et de
me remettre les 300 euros manquants. Le bateau devient alors la propriété de
l'acquéreur, qui en dispose à son gré.
La seconde est de revenir à l'état antérieur : que je rende les 2.000 euros
que j'ai reçus, et que le processus de vente soit annulé.
Nous en avons discuté. Il a dit être d'accord pour la seconde proposition.
Mais maintenant, il revient sur sa décision. Je n'arrive à le voir qu'en fin
de journée, à un moment où il est ivre, et tient des propos agressifs.
Concernant la vente, il me menace d'un procès.
Or, je crois être de bonne foi, et que il n'a pas le droit de vendre le
bateau, puisqu'il n'est pas encore à lui. De quoi dois-je avoir peur, que
pourrait dire un juge, à part que le bateau n'est pas vendu, et qu'il faut
restituer les 2.000 euros ? Est-ce que l'acquéreur peut vendre le bateau
alors qu'il ne l'a pas payé ?
Voila des questions qui me préoccupent.
D'avance Merci
Cacahuète.
Alain KERN
Les réponses ne se bousculent pas!!!
Je crois qu'il existe un groupe ayant pour objet le "droit".
Tu aurais sans doutes plus de renseignements en essayant de ce coté.
Bon courage
"cacaouette" <cacao...@yahoo.fr> a écrit dans le message de groupe de
discussion : 485681d6$0$903$ba4a...@news.orange.fr...